Mission et composition du conseil d’administration
A quoi ressembleront les conseils d’administration de demain ?
En voilà une belle question ! Liri Andersson et Ludo Van der Heyden aborde cette question dans un article du Harvard Business Review d’août 2017 : « A quoi ressembleront les conseils d’administration de demain ? ». L’époque va amener une nouvelle génération de conseils d’administration, fondés sur d’autres pratiques. Finis les sièges attribués en fonction du prestige ou […] Lire la suite
Indépendance des administrateurs : le Canada consulte
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié le 25 octobre pour commentaires le Document de consultation 52‑404 des ACVM, Approche en matière d’indépendance des administrateurs et membres du comité d’audit, qui vise à lancer un large débat sur la pertinence de l’approche des ACVM en matière d’indépendance des administrateurs et membres du comité d’audit. Le […] Lire la suite
Cumul des fonctions entre président du CA et chef de la direction : l’exception française
Reuters publie un article portant sur le cumul des fonctions de président du CA et de chef de la direction qui démontre le particularisme de la situation française : « Corporate France swims against tide on chairman independence » (30 octobre 2017). Corporate France is bucking the global trend of splitting the roles of chairman and CEO, […] Lire la suite
Dividendes : les risques d’une dette
Dans Les affaires, Patrick Thénière et Rémy Morel reviennent sur la logique du versement des dividendes aux actionnaires dans un billet critique intitulé : « Ne touchez pas à notre précieux dividende ! ». Comme on le sait, une entreprise peut s’abstenir de verser un dividende à tout moment. Cependant, donnez quelque chose à quelqu’un sur une base régulière, […] Lire la suite
Le CA ne peut plus ignorer la RSE !
Intéressant article qui vient rappeler aux administrateurs qu’ils ne doivent pas négliger les problématiques liées à la RSE : « CEOs Can’t Ignore These Three Proxy Season Votes » (Chief Executive, 13 octobre 2017). Aux Etats-Unis, les propositions des actionnaires en ce domaine sont croissantes. When reviewing this year’s proxy season, one takeaway looks certain to grab […] Lire la suite
Devoirs fiduciaires en droit des sociétés américain : une synthèse
Bonjour à tous et à toutes, Lawrence Hamermesh et Leo Strine offre une belle étude du devoir fiduciaire dans une perspective de droit des sociétés par actions américain dans un chapitre intitulé : « Fiduciary Principles and Delaware Corporation Law: Searching for the Optimal Balance by Understanding that the World is Not ». This Chapter, forthcoming in […] Lire la suite
Entreprise, salariés et RSE : une réflexion
C’est sous le titre « Il faut « renforcer la place des salariés au conseil d’administration » » (Le Monde, 16 juin 2017) que MM. Clerc et Roger propose une tribune percutante sur la place des salariés et le renforcement de leur place au CA qui devrait être consacré. L’extension des domaines de la négociation d’entreprise suppose qu’on […] Lire la suite