• » Site du Pr. Ivan Tchotourian
  • prépublications de l’équipe
  • publications de l’équipe
  • travaux des étudiants
  • L’équipe
  • Contribuer
  • Contact
  • Gouvernance
    • engagement et activisme actionnarial
    • état actionnaire
    • Mission et composition du conseil d’administration
    • parties prenantes
    • place des salariés
    • rémunération
  • Responsabilité sociale des entreprises
    • devoir de vigilance
    • finance sociale et investissement responsable
    • judiciarisation de la RSE
    • responsabilisation à l’échelle internationale
  • Normes d’encadrement
    • normes de droit
    • normes de marché
  • Divulgation
    • divulgation financière
    • divulgation extra-financière
  • Base documentaire
    • loi et réglementation
    • jurisprudence
    • doctrine
    • rapport
    • retour vers le futur
  • » Liens utiles
  • Gouvernance
    • engagement et activisme actionnarial
    • état actionnaire
    • Mission et composition du conseil d’administration
    • parties prenantes
    • place des salariés
    • rémunération
  • Responsabilité sociale des entreprises
    • devoir de vigilance
    • finance sociale et investissement responsable
    • judiciarisation de la RSE
    • responsabilisation à l’échelle internationale
  • Normes d’encadrement
    • normes de droit
    • normes de marché
  • Divulgation
    • divulgation financière
    • divulgation extra-financière
  • Base documentaire
    • loi et réglementation
    • jurisprudence
    • doctrine
    • rapport
    • retour vers le futur
  • » Liens utiles

Répertoire

  • Fondateur
  • Étudiants
  • Coordinateur de rédaction
  • Correspondants internationaux
  • Soutien technique et évolution du blogue
Correspondants internationaux

Jean-Marc Moulin

Professeur, Centre du Droit Économique et du Développement (EA 4216)

jean-marc.moulin@univ-perp.fr

univ-droit.fr

52 avenue Paul Alduy
66860 Perpignan Cedex 9

Ce contenu a été mis à jour le 12 décembre 2018 à 13 h 54 min.

Droit de l'entreprise
Gouvernance comparée et responsabilité sociétale

Derniers articles

devoir de vigilance / judiciarisation de la RSE / jurisprudence

L’ETAT FRANÇAIS CONDAMNÉ DANS L’« AFFAIRE DU SIECLE »

Larios Mavoungou 5 février 2021 Larios Mavoungou
actualités internationales / Base documentaire / devoir de vigilance / jurisprudence / Responsabilité sociale des entreprises

France – Devoir de vigilance : quel tribunal compétent ?

lgdemerxem 5 février 2021 Yassine Ben Messaoud
actualités canadiennes / actualités internationales / Base documentaire / Gouvernance / Nouvelles diverses / objectifs de l'entreprise / prépublications de l'équipe / Publications / Responsabilité sociale des entreprises / Structures juridiques

Ivan Tchotourian publie un article portant sur les nouveautés de l’entreprise à mission en Amérique du nord. Ce papier sera publié au Bulletin Joly Sociétés.

lgdemerxem 13 décembre 2020 Ivan Tchotourian
  • Gouvernance
    • engagement et activisme actionnarial
    • état actionnaire
    • Mission et composition du conseil d’administration
    • parties prenantes
    • place des salariés
    • rémunération
  • Responsabilité sociale des entreprises
    • devoir de vigilance
    • finance sociale et investissement responsable
    • judiciarisation de la RSE
    • responsabilisation à l’échelle internationale
  • Normes d’encadrement
    • normes de droit
    • normes de marché
  • Divulgation
    • divulgation financière
    • divulgation extra-financière
  • Base documentaire
    • loi et réglementation
    • jurisprudence
    • doctrine
    • rapport
    • retour vers le futur
  • » Liens utiles

© 2016 Droit de l’entreprise / Ivan Tchotourian • Crédits

propulsé par forcerouge sur OpenUM.ca,
un projet de la Chaire L.R. Wilson