bilan
ISR dans la gestion collective : l’AMF publie un état des lieux des pratiques en France et met à jour sa doctrine
Bonjour à toutes et à tous, l’Autorité des marchés financiers (AMF) française vient de publier un état des lieux des pratiques en matière d’investissement socialement responsable (ISR) en France : « Position-Recommandation DOC-2011-24 sur la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC« . Le régulateur ajuste, par ailleurs, sa doctrine sur l’information à inclure dans la […] Lire la suite
Fiscalité : aller plus loin
Bonjour à toutes et à tous, sur le blogue de Diane Bédard dans les affaires, vous trouverez une actualité intéressante sur le droit fiscal et la morale : « Pourquoi on ne doit pas mélanger l’impôt et la morale ». Il s’agit d’un compte-rendu de conférence… vraiment enrichissant. Morceau choisi : Pour les pays pauvres et les pays émergents, […] Lire la suite
La Suède fait son bilan et dessine le futur
Très intéressant le rapport annuel du Swedish Corporate Governance Board : « Annual report 2015 ». En plus de ce bilan (selon lequel « The number of deviations from the Code fell last year, as has been the case in many years, but this trend has not continued this year. This year’s survey shows a higher number of reported […] Lire la suite
Pratique de divulgation extra-financière des entreprises françaises
En 2014, l’Afep, le MEDEF et l’ORSE ont souhaité identifier les pratiques de reporting RSE des entreprises françaises dans ce cadre légal, et le cas échéant, les tendances du reporting extra-financier «volontaire» (hors obligations légales). Elles ont élaboré un questionnaire adressé aux entreprises du SBF 120 ainsi qu’à certaines entreprises concernées par l’article 225 en […] Lire la suite
Inquiétant pour les droits de l’Homme ?
Le Bulletin Annuel sur la Responsabilité Juridique des Entreprises publié par le Business & Human Rights Resource Centre (ici) est une mine d’information. Que nous apprend le bulletin annuel de 2014 publié le 23 janvier 2015 ? Rien de très réjouissant avouons-le ! Pour faire simple, disons que quand la responsabilité sociétale est abordée sous l’angle des […] Lire la suite