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Rachat des actions : une tendance à la baisse
Mme Dominique Beauchamps a publié un billet sur son blogue de Les affaires.com intitulé : « Devrait-on s’inquiéter du recul des rachats d’actions? ». La question que pose l’auteure est centrale : est-ce une bonne chose qu’il y ait un recul des achats de ses propres actions par les entreprises ? Les entreprises du S&P 500 ont été les […] Lire la suite
Propriétaires véritables opposés et non opposés : une distinction à éliminer ? (billet de Catherine Ménard)
Dans le cadre d’un projet que je dirige depuis l’automne 2014 intitulé « Le droit de vote des actionnaires en question » (avec le soutien financier de l’AMF Québec dans le cadre de son programme FESG), je vous propose de commencer à partager le fruit des résultats obtenus, Depuis quelques années, la gouvernance d’entreprise fait l’objet de […] Lire la suite
Actions et contrats financiers : un travail prometteur
M. Romain Dambre propose un bel ouvrage aux éditions Bruylant intitulé : « Les contrats financiers sur actions : Droit français et européen des sociétés ». Un beau sujet que l’auteur aborde ! Les contrats financiers permettent aux parties de façonner le monde à l’image d’un profil de risque optimal : les parties y créent les conditions d’une réalité dérivée, […] Lire la suite
Droit fiscal et actions d’entreprise
Bonjour à toutes et à tous, voici un très bel article de Les affaires.com qui revient sur les règles fiscales concernant les actions d’une entreprise. À l’approche de la date limite des déclarations de revenus pour 2015, c’est le moment de vous assurer que vous avez toutes les informations qu’il vous faut pour garantir que […] Lire la suite
BIS Research Paper : en savoir plus sur la chaîne de détention des actions
Le dernier BIS Research Paper se révèle intéressant sur la chaîne de détention d’actions (et sa complexité) : Exploring the intermediated shareholding model – BIS research paper 261 (BIS/16/20). Many shareholders now hold shares indirectly through an intermediary, rather than directly with a company. This research looks at the UK’s intermediated shareholding model in order to gain […] Lire la suite