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Place des femmes dans les CA et la haute direction : étude des ACVM
Les ACVM viennent de publier une étude sur la féminisation dans les CA et au sein de la haute direction. Quel bilan ? « Les conseils comptent davantage de femmes que l’année dernière (…) le nombre de femmes siégeant au conseil a augmenté chez l’ensemble des émetteurs, peu importe leur taille, les grands émetteurs étant toujours en tête ». […] Lire la suite
Modifications au système d’alerte : réforme des ACVM
Bonjour à toutes et à tous, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé le 25 février 2016 la publication de la version définitive de modifications visant à accroître la transparence des participations dans les émetteurs assujettis selon le système d’alerte. Le tout rentrera en vigueur le 9 mai 2016. « Ces modifications définitives ont […] Lire la suite
ACVM : statistiques sur la féminisation
iciBonjour à toutes et à tous, les autorités en valeurs mobilières du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l’Ontario, du Québec, de la Saskatchewan, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest et du Yukon (les « autorités participantes ») ont publié le 12 novembre 2015 les données sous-jacentes ayant servi à établir l’Avis multilatéral 58-307 […] Lire la suite
ACVM : quelle conformité des entreprises avec le règlement 58-101 ?
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié le 28 septembre 2015 le résultat d’une enquête (Examen du personnel sur les femmes aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction – Conformité au Règlement 58‑101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance (l’« Avis 58-307 ») : ici) réalisée auprès de 722 émetteurs inscrits à […] Lire la suite