normes d’encadrement | Page 38
ISR : un vent favorable au Québec
Bonjour à toutes et à tous, bonne nouvelle pour la RSE et l’ISR au Québec. Selon Conseiller.ca (ici), le récent colloque québécois de l’investissement socialement responsable (ISR) qui s’est tenu à Montréal a constitué un « réel momentum », affirme Jean-Philippe Renaut, directeur général d’Æquo. Les principaux « appels à la collaboration » que lance le directeur général […] Lire la suite
Actions à droit de vote multiple : une réflexion
Dans le journal Les Échos, Mme Boisseau revient sur le capital-actions à classe multiple : « Pourquoi les actions à droit de vote multiple ne vont pas disparaître ». Son article est une belle occasion de réfléchir sur un sujet qui fait toujours débat au Canada… Vent debout parce que les règles de la démocratie actionnariale ont […] Lire la suite
Devoir de vigilance devant l’ONU : une synthèse récente
Bonjour à toutes et à tous, le Club des juristes publie un intéressant billet sur le devoir de vigilance des grandes entreprises : « 3 questions à Meryem Deffairi sur les négociations relatives au devoir de vigilance devant l’ONU ». Des négociations en vue de l’adoption d’un Traité international contraignant sur les multinationales et les droits humains ont […] Lire la suite
Europe et gouvernance d’entreprise : que s’est-il passé en 25 ans ?
M. Bruno Alomar revient sur 25 ans de réforme en Europe en matière de gouvernance dans un article de Le Figaro : « Europe et entreprise : 25 ans de réforme de la gouvernance, pour quel bilan ? » (20 décembre 2017). Cet article est intéressant en jetant un éclairage critique sur les grandes orientations qui ont caractérisé la gouvernance […] Lire la suite
À relire : Shareholder Wealth Maximization and Its Implementation Under Corporate Law
Le professeur Bernard S. Sharfman a publié il y a deux ans un article très intéressant sur la primauté de la valeur actionnariale en droit des sociétés : « Shareholder Wealth Maximization and Its Implementation Under Corporate Law », 66 Fla. L. Rev. 389 (2015). À redécouvrir ! This Article tackles the question of when courts should intervene in […] Lire la suite
Capital-actions à classe multiple : MSCI critique
Dans cet article de Bloomberg du 6 novembre 2017 « MSCI Extends Review of Whether to Ban Multiple-Class Stocks », la légitimité d’un capital-actions se trouve à nouveau au cœur de la discussion… discussion lancée cette fois par MSCI. MSCI Inc., whose indexes guide the investment of about $11 trillion in assets, delayed a decision on […] Lire la suite
Gouvernance d’entreprise au Japon : du mieux, mais…
Envie d’un éclairage sur la gouvernance des entreprises japonaises ? Vous pourrez lire l’article suivant : « Japanese Corporate Governance: Improving But Still A Long Way To Go », ValueWalk (2 novembre 2017, par Rupert Hargreaves). Japanese corporate culture is being blamed for the mistakes. Economists Naoshi Ikeda, Kotaro Inoue and Sho Watanabe of the Tokyo Institute of […] Lire la suite