Cours DRT-2006 | Page 4

mission et composition du conseil d'administration Nouvelles diverses

Conseil d’administration : les bonnes attitudes à prendre

Kim Auclair propose un billet « Conseil d’administration : les bonnes attitudes à prendre ». Elle partage son expérience… Au sein d’un conseil d’administration (CA), quelles attitudes doit avoir un membre pour que l’expérience lui soit enrichissante autant que pour l’organisation. Voici donc quelques pistes de réflexion. Il s’agit principalement d’éléments m’ayant le plus marquée. Se préparer avant […] Lire la suite

autres publications Gouvernance mission et composition du conseil d'administration normes de droit

Une loi pour promouvoir la diversité dans les CA ?

Isabelle Allemand, Jean Bédard et Bénédicte Brullebaut publient une étude intéressante sur la féminisation des CA et la place du droit : « Efficacité des lois contraignantes et des lois souples pour promouvoir la diversité de genre dans les conseils d’administration : une comparaison FranceCanada », Finance Contrôle Stratégie, 19-4 | 2016.   Résumé de l’article :   Pour favoriser la féminisation […] Lire la suite

Gouvernance normes de droit Nouvelles diverses

Enron : tout change, rien ne change

Bel article sur le Harvard Law School Forum on Corporate Governance and Financial Regulation montrant que le scandale Enron (et ses leçons) sont toujours d’actualité : « Why Enron Remains Relevant » (de Michael W. Peregrine, 2 décembre 2016). Morceaux choisis : But a 2016 Enron board briefing would be much more than a financial history lesson. For the […] Lire la suite

Base documentaire doctrine Gouvernance normes de droit Nouvelles diverses

Différends entre actionnaires : en savoir plus

Bonjour à toutes et à tous, la Revue du Barreau canadien publie un bel article sur le thème riche des différends entre actionnaires sous la plume de Me Nadeau et Desalliers : « L’impasse (deadlock) en matière de différends entre actionnaires au Québec ». Une belle étude qui rejoint certains thèmes qui sont abordés dans le cours DRT-2006 Droit […] Lire la suite

autres publications Normes d'encadrement normes de droit normes de marché responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques

RSE, entreprises et droit canadien : un bilan

Bonjour à toutes et à tous, je viens de publier (avec Valérie Deshaye et Romy Mac Farlane-Drouin) dans Les Cahiers de droit (Volume 57, numéro 4) avec le titre suivant : « Entreprises et responsabilité sociale : évolution ou révolution du droit canadien des affaires ? ». La responsabilité sociale des entreprises (RSE) gagne du terrain au Canada, comme le […] Lire la suite

mission et composition du conseil d'administration

Et si 2017 était l’année des administrateurs activistes ?

C’est sous titre que Mme Diane Bérard propose un excellent billet consacré aux administrateurs activistes (ici).   Chaque année, le site Boardroom Resources demande aux actionnaires ce qui les préoccupent le plus ( merci à Richard Leblanc de m’avoir pisté sur ce sujet). Leur réponse 2017? La composition des conseils d’administration. (…) Non seulement Margaret Whelan ne […] Lire la suite