#COURS DRT-7022 | Page 4

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

Nos étudiants publient : « Les jeunes font leur place dans les CA… ou presque ! » Retour sur un article de La presse (billet de François-Olivier Picard)

Le séminaire à la maîtrise de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dispensé à la Faculté de droit de l’Université Laval entend apporter aux étudiants une réflexion originale sur les liens entre la sphère économico-juridique, la gouvernance des entreprises et les enjeux sociétaux actuels. Le séminaire s’interroge sur le contenu des normes de gouvernance et leur pertinence […] Lire la suite

Base documentaire doctrine finance sociale et investissement responsable normes de droit Structures juridiques

Les compagnies à contribution communautaire : une synthèse par Me Guénette

Dans le numéro d’avril 2018 de TÉLÉMARQUE (volume 23, numéro 4), Me Marc Guénette propose une synthèse fort utile de la compagnie à contribution communautaire de la Colombie-Britannique (ici).   Ces entreprises existent depuis peu et ont vu le jour en Colombie-Britannique. Elles sont inexistantes au Québec. Les compagnies à contribution communautaire ont en commun l’adoption d’un […] Lire la suite

engagement et activisme actionnarial Gouvernance Nouvelles diverses

Nos étudiants publient : « Devoir des actionnaires et RSE… mythe ou réalité ? » Retour sur un texte de François-Guy Trébulle (billet de Épiphanie Houssou et Grâce Kengoum)

Le séminaire à la maîtrise de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dispensé à la Faculté de droit de l’Université Laval entend apporter aux étudiants une réflexion originale sur les liens entre la sphère économico-juridique, la gouvernance des entreprises et les enjeux sociétaux actuels. Le séminaire s’interroge sur le contenu des normes de gouvernance et leur pertinence […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Blockchain et gouvernance d’entreprise : une réflexion

M. Hubert de Vauplane offre une belle tribune dans la revue Banque sur les liens entre gouvernance d’entreprise et Blockchain : « Blockchain et corporate gouvernance : stigmergie ou holacratie » (30 mai 2018)   Dans quelle mesure les apports de la technologie blockchain peuvent-ils modifier les relations contractuelles définies par « la théorie de l’Agence » et « la théorie des […] Lire la suite

finance sociale et investissement responsable Normes d'encadrement

La RSE rapporte… c’est prouvé !

Dans une étude du 20 mars 2018, M. Clément Fournier propose un billet de blogue sur e-RSE au titre qui ne laisse place à aucun doute  « Devenir une entreprise durable rapporte de l’argent selon une étude ».   Et si devenir une entreprise plus durable, plus green, rapportait de l’argent ? C’est en tout cas ce qu’indique […] Lire la suite

Gouvernance Normes d'encadrement Valeur actionnariale vs. sociétale

Des profits au détriment du reste

Bel article du journal Le Monde qui revient sur le fameux partage des profits qui démontre que les profits des entreprises du CAC40 sont prioritairement versés aux actionnaires : « CAC 40 : un partage déséquilibré des bénéfices » (Le Monde, 14 mai 2018).   Mieux vaut être actionnaire que salarié, si l’on en croit les conclusions du rapport publié, […] Lire la suite

finance sociale et investissement responsable Gouvernance

Rachat d’actions en 2018 : une croissance

Selon un article de Les affaires, « les rachats d’actions pourraient dépasser les 800 milliards $US en 2018 » (29 mars 2018). Cet article revient sur des données statistiques et résument les arguments favorables et défavorables à ce genre de politique.   Le phénomène n’est pas nouveau, mais l’année 2018 devrait être particulièrement riche en opérations de […] Lire la suite