assemblée générale
Rémunération : une régulation en échec
« L’échec d’une décennie de régulation des très hauts salaires » (Le Monde, 19 avril 2016)… c’est sous ce titre que le journaliste Eric Albert revient sur le sujet polémique de la rémunération des dirigeants sociaux. Voici venu le mois d’avril, ses cerisiers en fleurs, son soleil printanier… et sa saison des assemblées générales. Et une fois […] Lire la suite
Changement climatique : les actionnaires bougent !
Les temps changent. Longtemps ignorée, la question climatique s’invite dans les assemblées générales de compagnies pétrolières. Alors que Shell et BP sont sous la pression de la coalition Aiming for A , laquelle rassemble de grands investisseurs soucieux d’investir dans des entreprises engagées dans la lutte contre le réchauffement planétaire, ExxonMobil et Chevron vont devoir soumettre à leurs […] Lire la suite
SEC : précisions sur l’exclusion des propositions d’actionnaires
Bonjour à toutes et à tous, il y a peu, la SEC a publié un guide d’interprétation sur l’exclusion des propositions émanant des actionnaires : « Shareholder Proposals » (Staff Legal Bulletin No. 14H (CF)). Rule 14a-8(i)(9) is one of the substantive bases for exclusion of a shareholder proposal in Rule 14a-8. It permits a company to exclude a proposal […] Lire la suite
Bilan de la mise en œuvre des propositions sur l’amélioration de l’organisation des AG
En février 2015, l’AMF France a publié un bilan d’étape sur les assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées. A cette occasion, elle émet de nouvelles recommandations sur la présence des administrateurs aux AG, la question des conflits d’intérêts potentiels et l’information des actionnaires sur les conventions réglementées. Afin d’enrichir ses réflexions concernant l’organisation des assemblées […] Lire la suite
AG en France : que faut-il retenir ?
Un article et un dossier ont été publiés sur le site Les Échos.fr pour répondre à cette question. Le premier est un article de Mme Valérie Andrieu intitulé « Assemblées générales : le best of de la saison 2015 ». La saison des assemblées générales des entreprises du CAC 40 s’achève le 30 juin avec celle du groupe Alstom. […] Lire la suite