2016
Vision à long terme et gestion d’actifs : les propositions de l’Afg
À l’heure où les investisseurs institutionnels occupent une telle place sur les marchés et dans le capital des grandes entreprises, l’Association française de la gestion financière (AFG) a publié fin novembre un Livre Blanc, fruit des travaux menés ces derniers mois sur la compétitivité de la gestion française et de la Place de Paris. 2 […] Lire la suite
Loi « Sapin 2 » : synthèse sur la consécration du say on pay
Stéphanie de Robert Hautequère offre une intéressante synthèse des évolutions occasionnées par la loi « Sapin 2 » dans le blogue du cabinet FIDAL : « La loi Sapin 2 soumet les rémunérations des dirigeants de sociétés cotées sur Euronext à l’approbation des actionnaires ». Petite synthèse des éléments essentiels : Après plusieurs mois d’allers et retours entre l’Assemblée nationale […] Lire la suite
Beau commentaire de la loi Sapin 2 sur les lanceurs d’alerte
M. Le Frapper publie une excellente synthèse du nouveau dispositif français en matière de dénonciation dans l’article suivant publié sur LinkedIn : « Loi Sapin 2 et les lanceurs d’alertes (« whistleblowers ») » (3 décembre 2016). Le volet alerte interne de la Loi Sapin 2 est fortement susceptible d’entraîner à long terme une profonde révolution culturelle des organisations […] Lire la suite
Say on pay : l’UE vers un accord
Le bien informé Financial Times (« Brussels deal to give shareholders more clout on directors’ pay« , 8 décembre 2016) vient de révéler une information qui fera réagir les lectrices et lecteurs de ce blogue. L’UE serait sur le point d’adopter un accord donnant plus de pouvoir aux actionnaires en matière de rémunération des dirigeants, l’objectif étant […] Lire la suite
Révision Code AFEP/MEDEF de gouvernement d’entreprise
L’Afep et le Medef a publié le 24 novembre 2016 une version révisée du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées. Le code révisé introduit de nouvelles avancées sur la gouvernance (renforcement du rôle du conseil en matière de stratégie, dispositions sur l’indépendance des administrateurs, référence à la RSE) et sur les rémunérations. Le code a été simplifié […] Lire la suite
Colloque étudiant : c’est aujourd’hui !
Vous voulez nous suivre ? Vous voulez écouter les débats ? N’hésitez, rejoignez nous sur Internet avec le lien suivant : http://www.fd.ulaval.ca/evenements/colloque-etudiant-perspective-juridique-sur-gouvernance-dentreprise-7-decembre-2016. Suivez-nous aussi sur LinkedIn (https://ca.linkedin.com/in/ivan-tchotourian-39330254) et Facebook (https://www.facebook.com/ivan.Tchotourian) ! À la prochaine… Ivan Tchotourian Lire la suite
Colloque étudiant : Perspective juridique sur la gouvernance d’entreprise
Bonjour à toutes et à tous, j’espère vous voir nombreux pour le colloque étudiant qui aura lieu le 7 décembre de 11 h 30 à 15 h 20. Ce colloque abordera la gouvernance d’entreprise. Devenue aujourd’hui incontournable, la gouvernance d’entreprise soulève de sérieux questionnements pour les juristes. Les étudiants du cours de Gouvernance de […] Lire la suite