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autres publications normes de droit

Droit privé et comptabilité : quels liens ?

Bonjour à toutes et à tous, Julien GASBAOUI a publié en décembre 2014 un ouvrage qui vous intéressera : « Normes comptables en droit privé – Analyse juridique des documents comptables » (PUAM). Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires. Il est intéressant de porter un regard juridique sur eux pour plusieurs raisons. […] Lire la suite

autres publications Gouvernance

Ouvrage de Richard Leblanc : le Board Governance détaillé

Le professeur Richard Leblanc de York University (qui anime un blogue très intéressant) av publier d’ici peu (mai 2016 !) un ouvrage passionnant chez Wiley : « The Handbook of Board Governance: A Comprehensive Guide for Public, Private and Not for Profit Board Members ». The Handbook of Board Governance provides comprehensive, expert-led coverage of all aspects of corporate […] Lire la suite

autres publications normes de marché Nouvelles diverses

World Economic Forum : il faut mieux faire pour les critères ESG

Le World Economic Forum vient de publier son dernier rapport « Global Risks Report » qui appelle à ce que les critères ESG soient davantage intégrés dans le domaine financier. Ce rapport constate que les investisseurs sont souvent peu mis au fait de l’importance des menaces et que la gestion des risques de régulation et du climat dans […] Lire la suite

autres publications engagement et activisme actionnarial Gouvernance

BIS Research Paper : en savoir plus sur la chaîne de détention des actions

Le dernier BIS Research Paper se révèle intéressant sur la chaîne de détention d’actions (et sa complexité) : Exploring the intermediated shareholding model – BIS research paper 261 (BIS/16/20). Many shareholders now hold shares indirectly through an intermediary, rather than directly with a company. This research looks at the UK’s intermediated shareholding model in order to gain […] Lire la suite

autres publications devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses objectifs de l'entreprise Valeur actionnariale vs. sociétale

Publication d’un article : L’art de la juste équivalence en droit ou comment traduire « corporate »

Bonjour à toutes et à tous, la Revue de Recherche Juridique – Droit prospectif vient de publier un de mes articles intitulé : « L’art de la juste équivalence en droit : Discussion autour du mot « corporate » de l’expression corporate governance«  (RRJ 2015-4, p. 455-502). Résumé : Alors que le droit donne aux mots une force et une valeur […] Lire la suite

autres publications Normes d'encadrement Nouvelles diverses

Décret du 8 janvier 2016 sur le label ISR dans la finance

Bonjour à toutes et à tous, le décret français no 2016-10 du 8 janvier 2016 relatif au label « investissement socialement responsable » est venu définit le label « investissement socialement responsable ». Ce décret fixe les modalités d’élaboration, de révision et d’homologation du référentiel qui détermine les critères auxquels doivent répondre certains organismes de placement collectif pour bénéficier […] Lire la suite

autres publications Normes d'encadrement Nouvelles diverses

Ouvrage sur l’investissement éthique

Bonjour à toutes et à tous, je vous signale la parution de cet ouvrage de Mme Élisabeth Forget (qui sera bientôt dans ma bibliothèque !) : « L’investissement éthique – Analyse juridique » (Presses universitaires de Strasbourg, mai 2015). Épiphénomène il y a encore une dizaine d’années, l’investissement éthique est de toute évidence devenu un sujet d’actualité aussi incontournable que […] Lire la suite