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Administrateurs nommés en 2018 en Europe : à quoi ressemblent-ils ?
Le Monde du droit (« Un quart des administrateurs européens nommés en 2018 sont recrutés pour leurs compétences digitales ou cyber-sécurité », 13 novembre 2019) relaie une intéressante étude statistique sur les nouveaux administrateurs de grandes entreprises européennes nommés en 2018 en France (CAC 40), au Royaume-Uni (DAX 30) et en Allemage (FTSE 250) et intèegre une […] Lire la suite
3e séminaire conjoint en droit des affaires : on parle responsabilité !
Cette année, le séminaire abordera la responsabilité des entreprises et des administrateurs. La responsabilité des entreprises et des administrateurs fait l’objet au Canada d’une réflexion dans la jurisprudence et la doctrine. Alors que le principe de l’autonomie de la personnalité morale a constitué pendant un obstacle à la responsabilisation des sociétés-mères dans les relations avec […] Lire la suite
CA : pourquoi tous démissionner ?
Bonjour à toutes et à tous, Yvon Allaire livre une belle réflexion sur la démission en bloc : « Démission en bloc des administrateurs: pourquoi et à quoi cela sert-il ? » (Les affaires.com, 6 avril 2018). Qu’elles soient publiques ou privées, les organisations dont un actionnaire détient la majorité (ou l’entièreté) des votes soulèvent des enjeux de gouvernance qui […] Lire la suite
CA activistes : que faire pour un administrateur ?
Certains auteurs recommandent aux conseils d’administration de devenir activistes. Il en va ainsi d’Yvan Allaire à propos de la rémunération chez Bombardier dans un récent article de Le Devoir : « Yvan Allaire plaide en faveur de c.a. activistes ». Les conseils d’administration peinent à sortir du carcan imposé par cette routine implacable conduisant à une rémunération […] Lire la suite
Révocation des administrateurs : précisions américaines sur la validité d’une clause du règlement intérieur
Alors que l’élection des administrateurs fait la manchette au Canada en raison du projet de loi C-25 (voir mon commentaire ici), la révocation prête moins à discussion. C’est sur ce terrain que les juges du Delaware ont rendu récemment une intéressante décision sur la validité d’une majorité renforcée prévue dans le règlement intérieur. Me Steve […] Lire la suite
CA : la question de l’indépendance
Richard Leblanc propose un article éclairant sur la notion d’indépendance sur LinKedIn : « The Problem with Independent Directors » (7 novembre 2016). L’approche de l’auteur revient sur la position canadienne et fait des propositions pour assurer une indépendance adéquate. Academics have never been able to show that independent directors strengthen company performance for one major reason: […] Lire la suite
Administrateurs français : combien gagnent-ils ?
Bonjour à toutes et à tous, intéressant article dans Le Figaro intitulé : « La rémunération des administrateurs du CAC 40 a augmenté de 15 000 euros en 2016 » (10 octobre 2016). La rémunération des administrateurs du CAC 40 a crû de 15 000 euros en valeur absolue en 2016, selon le Panorama de la Gouvernance […] Lire la suite