#COURS DRT-7022

Nouvelles diverses

Prix Yvon Blais du cours 2020 en gouvernance de l’entreprise

Durant l’automne, le cours DRT-7022 a été donné à la Faculté de droit. Trois travaux de recherche réalisés par les étudiant.e.s viennent de se voir attribuer le prix Yvon Blais : « Engagement actionnarial, critères ESG et COVID-19 : où en est-on ? » par Camille D’Astous et Louis-Charles McCann (91,5 / 100) « Le « Purpose » : nouvelle thématique de la gouvernance ! […] Lire la suite

Gouvernance Nouvelles diverses

7e Colloque étudiant du cours DRT-7022

Les étudiants du cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) débattront de sujets d’actualité pour lesquels ils ont mené des recherches durant la session d’automne 2020. Les étudiants présenteront leur analyse sur plusieurs problèmes actuels de gouvernance d’entreprise dans une perspective comparative et ou- verte aux autres disciplines. Les thèmes abordés porteront sur le pur- pose […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Cours de gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) : plan de cours

Bonjour à toutes et à tous, j’enseignerai le cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dans le programme de maîtrise en droit des affaires de la Faculté de droit de l’Université Laval. Les thématiques suivantes seront abordées : Partie I : Introduction et cadre d’analyse Thème 1 : Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Prix Yvon Blais 2019 dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise

Les récipiendaires du prix Yvon Blais 2019 remis aux meilleurs travaux de recherche réalisés dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise sont les étudiants suivants : Cyriaque Charles Pol Naut pour Irresponsabilité fiscale des grandes entreprises : la solution de la taxe française ? (97,78 sur 100) Maeva Huctin et Déborah Lochon Les devoirs fiduciaires des […] Lire la suite

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Normes d'encadrement

CA et droits de l’homme : les erreurs à éviter

Merci à Jacques Grisé et son blogue que je relaie ici pour cette information que je vous communique ci-dessous. Voici un article publié par MAZAR sur les erreurs les plus fréquentes que commettent les conseils eu égard aux risques associés aux droits de la personne. Selon les auteurs, la plus grande erreur est de ne […] Lire la suite

normes de droit Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale

Le Modern Slavery Act entre en vigueur au 1er janvier 2019

En Australie, le Modern Slavery Act 2018 (No. 153, 2018) An Act to require some entities to report on the risks of modern slavery in their operations and supply chains and actions to address those risks, and for related purposes entre en vigueur dans quelques jours… Gare à vous multinationales, le droit de la RSE […] Lire la suite