environnement

Divulgation Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Responsabilité sociale des entreprises

Et le « E » des ESG ?

Voilà une belle question abordée dans ce billet du Harvard Law School Forum on Corporate Governance « What Board Members Need to Know about the “E” in ESG » (par Sheila M. Harvey, Reza S. Zarghamee et Jonathan M. Ocker, 9 juillet 2020) ! Extrait concernant les CA : Board Responsibilities Traditionally, a company’s board will manage corporate governance […] Lire la suite

Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

Économie v. environnement

« L’économie déloge l’environnement des principales craintes des entreprises » selon un article de Le Devoir (20 mai 2020). Une belle réflexion… Extrait : Ce recul apparent des défis environnementaux montre peut-être que ceux-ci se sont désormais tellement imposés aux gouvernements et aux entreprises qu’on ne craint plus qu’ils passent à la trappe, surtout pas en l’espace de 18 mois […] Lire la suite

Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

Un rappel utile : économie et environnement vont ensemble

M. Gérard Fillion propose un article au message clair : « Économie ET environnement vont de pair » (ici.radio-canada.ca, 27 septembre 2019). À l’heure où l’on discute tant du changement climatique, les entreprises feraient bien de ne pas lui tourner le dos… Extrait : On rappelle souvent que le coût futur des changements climatiques est plus élevé que le […] Lire la suite

Base documentaire jurisprudence normes de droit

La Cour suprême rejette la demande d’autorisation d’appel de l’arrêt Midwest Properties Ltd. c. Thordarson

Le cabinet Osler (ici) m’informe de la nouvelle suivante : le 26 mai 2016, la Cour suprême du Canada a rejeté la demande d’autorisation d’en appeler de la décision de la Cour d’appel de l’Ontario Midwest Properties Ltd. c. Thordarson, 2015 ONCA 819 (Midwest). Ainsi, l’importante décision de la Cour d’appel concernant le droit à l’indemnisation en cas de déversement en […] Lire la suite

autres publications normes de droit Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale

Do environmental policies affect global value chains? Dernière étude de l’OCDE

Bonjour à toutes et à tous, des règles environnementales plus sévères ne nuisent pas à la compétitivité sur les marchés internationaux, conclut une étude de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) que relaie Le Devoir dans un article paru aujourd’hui (ici). On appelle cela « l’hypothèse du havre de pollution », expliquent les auteurs d’une étude […] Lire la suite