Droit de l'entreprise
Gouvernance comparée et responsabilité sociétale

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L’après Covid, la finance réinventée (?)

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Une lecture  ? Pourquoi pas « L’économie contre l’écologie » ?

devoirs des administrateurs Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Responsabilité sociale des entreprises Valeur actionnariale vs. sociétale

Étude de l’UE sur les devoirs des administrateurs : une gouvernance loin d’être durable !

actualités internationales Divulgation divulgation extra-financière Normes d'encadrement Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

Tribune pour un reporting environnemental de qualité

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SASB et GRI annoncent une collaboration !

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Une publication de l’équipe sur les entreprises à mission

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Une bourse FRQ-SC pour Alexis Langenfeld : bravo à lui !

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Placement ESG : un rappel judicieux

Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit objectifs de l'entreprise Responsabilité sociale des entreprises

Projet de résolution du Parlement européen sur la RSE : souvenir

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration parties prenantes Valeur actionnariale vs. sociétale

Du shareholder au stakeholder

Gouvernance Nouvelles diverses parties prenantes

Hiérarchiser les parties prenantes : comment ?

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Nouvelles diverses

Une vedette dans votre CA ?

Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché

Entreprise à mission : quel rôle pour la finance ?

actualités internationales Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

What The Director Of The Future Will Need To Succeed

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Reporting non-financier : s’inspirer du modèle européen

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SEC : une réponse à sa consultation sur la divulgation en matière de risque COVID-19

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Activisme actionnarial : l’AMF France prend position

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Podcast de France Culture « La justice globale – La justice dans toutes ses dimensions »

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COVID-19 : les actionnaires doivent s’engager !

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Should Corporations Have a Purpose?

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Investir pour changer le monde

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COVID-19 et RSE : fini la responsabilité limitée des actionnaires

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« De la conformité légale à la conformité sociétale : un rôle de plus en plus complexe pour le CA ». Une publication de l’équipe librement accessible !

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Assemblée virtuelle en contexte de COVID-19 : premiers problèmes

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Droit de vote : son importance rappelée

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Moraliser les dividendes et la rémunération : ma tribune dans Le Devoir

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Paradis fiscaux et COVID-19 : l’Etat doit-elle aider les entreprises enregistrées dans des paradis fiscaux ?

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Finance, entreprise et long terme : un numéro de la revue Réalités industrielles

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Publication aux Cahiers de droit : une autre financiarisation du droit des sociétés et des marchés

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COVID-19 : comment les entreprises américaines traitent leurs parties prenantes ?

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Nouveau billet sur Contact : RSE et COVID-19… quelques réflexions

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De belles lectures sur l’avenir du droit des sociétés

Bienvenue !

À travers ce blogue, venez découvrir les dernières évolutions normatives et actualités des quatres coins de la planète dans les domaines de la gouvernance d’entreprise et de la responsabilité sociétale.

Ivan Tchotourian (professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval) et son équipe de rédaction apportent ici leur éclairage sur l'actualité juridique. Ce site entend contribuer à l'émergence d'un droit responsable de la gouvernance d'entreprise et démontrer que la responsabilité sociétale doit être au centre des réflexions des entreprises et de leur gouvernance.

Ce site associe des étudiants du baccalauréat, de la maîtrise et du doctorat (lavallois ou non, juristes ou non) qui travaillent avec Ivan Tchotourian. Avec leurs billets, les membres de l'équipe de rédaction partagent leur analyse de l'actualité, le résultat de leurs travaux et bénéficient d'une plateforme de publication précieuse accessible sur la planète entière.

Relativement à la gouvernance d’entreprise et à la responsabilité sociétale, vous trouverez :

  • Des actualités législatives et jurisprudentielles
  • Des projets de lois ou de réformes réglementaires
  • Des rapports d’organisations internationales (ONU, OCDE) et supra-régionales (UE)
  • Des préconisations et des études d’organisations professionnelles
  • Des synthèses d'articles de presse publiés
  • Des études scientifiques
  • Des travaux réalisés par les membres de l'équipe en prépublication (Working paper)
  • Des articles publiés par des étudiants qui suivent les cours d'Ivan Tchotourian
  • Des capsules-vidéos
  • Des annonces de publications et de conférences
  • Des nouvelles sur les membres de l'équipe éditoriale et leur parcours

Bonne lecture !

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