Rapport Osler sur la responsabilité des administrateurs

Le cabinet Osler a publié en décembre 2014 son guide sur la responsabilité des administrateurs au Canada (ici). Un document très complet offrant un panorama incomparable !

Élaboré par Osler, Hoskin & Harcourt LLP en collaboration avec l’IAS, la 6^e édition de l’ouvrage « Les responsabilités des administrateurs au Canada » offre aux administrateurs canadiens un guide complet des responsabilités et obligations potentielles imposées aux administrateurs de sociétés canadiennes ainsi que des stratégies d’atténuation des risques d’affaires et personnels. « Les responsabilités des administrateurs au Canada » comprend des chapitres sur les responsabilités des administrateurs en vertu des lois commerciales et du droit commun, le rôle des actionnaires, le processus en vertu duquel les conseils s’acquittent de leurs responsabilités, les décisions que doivent généralement prendre les administrateurs, les obligations statutaires additionnelles imposées aux administrateurs et les façons dont les administrateurs peuvent réduire le risque de responsabilité personnelle.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

Ce contenu a été mis à jour le 26 juin 2015 à 9 h 20 min.