lancements d’ouvrage

conférences Événements lancements d'ouvrage Nouvelles diverses

Vers une nouvelle entreprise ? Colloque le 17 octobre 2019 à l’UL

Ivan Tchotourian 3 octobre 2019 Ivan Tchotourian / Margaux Morteo

Le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) et la Faculté de droit vous invitent à participer au colloque international, organisé conjointement avec la Chaire en gouvernance et droit des affaires de l’Université de Montréal, intitulé « Mission des entreprises, intérêt social et devoirs des administrateurs : nouveaux enjeux de l’innovation du droit des sociétés » qui aura lieu à partir de 9 h 30 à la Faculté de droit de l’Université Laval (salle 2151, pavillon Charles-De Koninck).

Dans un contexte où les défis sociétaux et environnementaux appellent une réponse criante, l’innovation est devenue le maître-mot tant dans le monde économique que juridique. Ce colloque international abordera l’entreprise commerciale et les évolutions juridiques (lois, jurisprudence) qui ont lieu ces dernières années afin de la rendre davantage responsable de ses activités. Ce colloque sera l’occasion de revenir par exemple sur la loi française dite « PACTE », ainsi que sur l’émergence de nouvelles entreprises de type « hybride » mêlant objectif lucratif et social (Public Benefit Corporation, Community Contribution Company, entreprise à mission…). Autour d’une approche comparative associant des universitaires et praticiens reconnus pour leur domaine d’expertise (les professeurs Carol Liao, Isabelle Corbisier, Jean-Marc Moulin, Stéphane Rousseau, Martin Dumas; Mes Nicole Lacasse, Emmanuelle Letourneau, Paul Martel, Tommy Tremblay), les conférenciers se questionneront sérieusement sur l’émergence d’une entreprise nouvelle cherchant à être plus juste et sur la pertinence des normes actuelles de gouvernance définissant l’intérêt social et les devoirs des administrateurs.

L’événement sera suivi d’un cocktail autour du lancement de l’ouvrage L’entreprise à mission sociétale : analyse critique et comparative du modèle qui aura lieu à partir de 16 h (salle 2419, pavillon Charles-De Koninck). Rédigé par Ivan Tchotourian et Margaux Morteo (avec la collaboration de Karine Morin), cet ouvrage de plus de 300 pages présente l’une des innovations les plus commentées du droit des sociétés par actions : les entreprises à mission sociétale (dont la plus connue est la « Benefit Corporation » américaine) en comparant les droits américains, canadiens, français, belges et anglais.

conférences Événements lancements d'ouvrage Responsabilité sociale des entreprises

Relation entre droit, gouvernance et conformité : De la conformité légale à la conformité sociétale

Alexis Langenfeld 13 février 2019 Alexis Langenfeld

Lors du forum de discussion « La conformité et la gouvernance dans tous leurs états » organisé par le CÉDÉ le 6 février 2019, le professeur Ivan Tchotourian et moi-même avons donné la présentation suivante : Relation entre droit, gouvernance et conformité : De la conformité légale a la conformité sociétale.

Au menu de notre présentation :

  • l’évolution de la conformité (ou compliance) du simple respect de la loi (conformité légale) à la prise en compte des enjeux de RSE (conformité sociétale);
  • les lois françaises les plus récentes ayant fait évoluer la conformité à travers la poursuite d’objectif de RSE;
  • les enjeux entourant la conformité sociétale au Canada.

Si le sujet vous intéresse, vous pourrez consulter le PowerPoint qui a appuyé nos propos ici :

De la conformité légale à la conformité sociétaleTélécharger

Vous trouverez également le programme du forum ici.

Cet événement s’inscrivait dans le lancement d’un ouvrage collectif codirigé par le professeur Yvan Tchotourian : Gouvernance d’entreprise, conformité et criminalité économique : Approche globale et comparative.

À bientôt pour un nouveau billet …