Nouvelles diverses | Page 138
Nouvelles diverses
Thème des séances : cours DRT-7022
Ivan Tchotourian 28 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, alors que le plan de cours de Gouvernance de l’entreprise va bientôt être mis en ligne, je vous communique les multiples thèmes que nous aborderons dans le cadre de ce cours.
| Thème 1 |
Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance |
| Thème 2 |
Enjeux en termes de responsabilité sociétale et de parties prenantes |
| Thème 3 |
Présentation des acteurs de la gouvernance d’entreprise |
| Thème 4 |
Mission et composition du conseil d’administration |
| Thème 5 |
Visage des actionnaires, activisme et démocratie actionnariale |
| Thème 6 |
Normes de compétence, de prudence et de diligence |
| Thème 7 |
Contrôle judiciaire des devoirs des administrateurs (règle de l’appréciation commerciale) |
| Thème 8 |
Devoir d’agir dans l’intérêt de la société et devoirs à l’égard des actionnaires et des autres parties prenantes |
| Thème 9 |
Responsabilisation des sociétés à l’échelle internationale |
| Thème 10 |
Rôle et acteurs de l’information |
| Thème 11 |
Contenu de l’information |
En espérant vous voir nombreux la semaine prochaine, à la prochaine…
Ivan Tchotourian
Gouvernance Nouvelles diverses
La responsabilité sociétale : une critique
Ivan Tchotourian 27 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, le journal Les affaires.com dans son édition du 22 août 2015 a publié un article critique de M. Robert Button sur la responsabilité sociétale : « Responsabilité sociale de l’entreprise : vers plus de rigueur ? ». Pour ce dernier, la RSE – concept aussi beau soit-il dans les valeurs qu’il promeut – n’a pour le moment pas prouvé qu’elle conduit à une meilleure performance pour les entreprises qui la mette en avant. La question que je me suis posé est la suivante : faut-il nécessairement que la RSE conduise à une meilleure performance ? À l’instar des débuts de la gouvernance d’entreprise (destiné à éviter des pertes de valeur), ne suffirait-il pas de prouver que la RSE évite une perte de valeur pour démontrer son mérite (dans le contexte actuel avec tant de risques pour les entreprises, c’est déjà toute une chose) ?
En 1962, dans son essai Capitalisme et liberté, qui allait devenir un immense succès de librairie, le prix Nobel d’économie Milton Friedman écrivait que «dans une économie libre, l’entreprise n’a qu’une et une seule responsabilité sociale : utiliser ses …
L’article est intéressant est évoque également des critiques sur le fourre-tout que constitue la RSE dans le paysage normatif : les normes sont d’une intensité variables et elles émanent de beaucoup d’échelons. Cette constatation est sans doute juste et appelle la critique, il n’en demeure pas moins que la RSE est une magnifique illustration du rapprochement entre ce que nous juristes nous qualifions de hard law et de soft law. Loin de s’opposer, la RSE propose un heureux mariage, ces normes s’interpénétrant.
Si nous partageons les observations de l’auteur, nous ne les pousserions pas aussi loin !
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Nouvelles diverses
Avoir votre avis nous intéresse : mise en ligne de sondages
Ivan Tchotourian 22 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, nous continuons d’innover ! Ainsi, nous vous proposons de recueillir votre avis sur une question liée à la thématique du blogue par le biais d’un sondage que nous diffuserons sur une base régulière (tous les mois ou tous les deux mois, dépendant des actualités).
Pour les mois d’août-septembre, vous pourrez participer au sondage suivant « Les normes de droit devraient-elles en faire « plus » pour le développement d’une gouvernance sociétale ? » en vous rendant au lien ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Nouvelles diverses
Nos étudiants publient : quelle valeur défendre pour l’entreprise ?
Ivan Tchotourian 22 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, les étudiants du cours DRT-7022 (anciennement DRT-6056) publient régulièrement leurs travaux sous forme de billets auprès de blogues partenaires depuis l’hiver 2014. Pour celles et ceux ayant suivi le cours à l’hiver 2015, il n’est pas dérogé à cette tradition !
Mme Bénédicte Allard-Dupuis vient ainsi de publier une fiche de lecture d’un des articles les plus intéressants sur le débat entre valeur actionnariale et valeur partenariale sur le blogue de Jacques Grisé intitulé : « Valeur actionnariale versus valeur partenariale ». Dans cet écrit, Bénédicte reveient sur l’article d’Andrew Keay « Shareholder Primacy in Corporate Law : Can it survive? Should it Survive? » pour le mettre en perspective et y apporter une vision comparative.
Bonne lecture et à la prochaine…
Ivan Tchotourian
Nouvelles diverses Valeur actionnariale vs. sociétale
Toujours plus de dividendes
Ivan Tchotourian 21 août 2015
Dans cet article de L’Agefi.fr (ici), nous apprenons que les dividendes des sociétés d’Europe continentale ont progressé de 8,6% hors effet de change. Ainsi, la politique favorable aux actionnaires se confirme, et ce, même dans un contexte économique quelque peu complexe (!).
Selon la dernière étude trimestrielle de Henderson Global Investors, les dividendes ordinaires versés par les sociétés européennes, qui excluent les effets de change et les versements extraordinaires, ont progressé de 8,6% en Europe continentale et de 7,9% au Royaume-Uni par rapport au deuxième trimestre 2014. Le rythme est plus lent qu’au premier trimestre mais il a dépassé les prévisions de Henderson.
Le deuxième trimestre a également été un bon cru à l’échelle mondiale en termes de dividendes ordinaires. Ils ont par exemple progressé de 16,8% au Japon. Toyota, le plus gros payeur de dividendes du pays, a accru son versement en yens de 25%.
Lire la suite ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Nouvelles diverses
Nouvelle rubrique sur les droits québécois et canadiens des sociétés
Ivan Tchotourian 19 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, vous trouverez sur le blogue une nouvelle rubrique intitulée « Base documentaire québécoise et canadienne ». Au travers de billets, nous vous tiendrons informé des évolutions québécoises et canadiennes touchant le droit des sociétés (et la gouvernance d’entreprise) : jurisprudence, doctrine, textes, consultations…
Dans la partie jurisprudence, nous vous proposons des billets mensuels regroupant les décisions judiciaires les plus intéressantes. C’est Olivier Sirois (que vous connaissez pour sa contribution au blogue) qui rédigera et préparera cette synthèse mensuelle. La première vient d’être mise en ligne ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences Nouvelles diverses
SLC : L’entreprise face au conflit d’intérêt
Ivan Tchotourian 9 août 2015
La section de droit des affaires de la Société de la législation comparée – dont je suis membre – organise une journée d’étude sur le thème : « L’entreprise face au conflit d’intérêt ». Cette journée aura lieu le 6 novembre 2015 au Conseil d’État, salle d’assemblée générale.
Voir le programme prévisionnel ici.
Pour vous inscrire : caroline.lafeuille@legiscompare.com
À la prochaine…
Ivan Tchotourian