Nouvelles diverses
conférences Nouvelles diverses
Colloque le 14 avril sur la conformité : y serez-vous ?
Ivan Tchotourian 9 avril 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous signale ce colloque qui aura lieu jeudi 14 avril 2016 à la Faculté de droit de l’Université Laval sur le thème suivant : « La conformité et les institutions financières de demain : l’encadrement des institutions financières au-delà des lois et des règlements » (amphithéâtre 3-A, pavillon Charles-De Koninck).
Étant un des organisateurs, je vous glisse ci-dessous le programme :
15 h 35 à 16 h 35
CONFÉRENCE : La conformité et son encadrement à travers les crises
Les grands principes directeurs, les obligations normatives et la responsabilité institutionnelle
- Me Jean-Pierre BERNIER, ancien Vice-Président principal à la Conformité et à la Gestion des Risques (Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes, ACCAP)
- Me Julien REID, Directeur principal à la Direction principale de l’encadrement des institutions financières, de la résolution et de l’assurance-dépôt (Autorité des marchés financiers, Québec)
16 h 35 à 16 h 45 : Pause-café
16 h 45 à 17 h 40
TABLE RONDE : L’évolution de la conformité sur les marchés financiers
- Me Julien REID, Directeur principal à la Direction principale de l’encadrement des institutions financières, de la résolution et de l’assurance-dépôt (Autorité des marchés financiers, Québec)
- Me Jean-Pierre BERNIER, ancien Vice-Président principal à la Conformité et à la Gestion des Risques (Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes, ACCAP)
- Me Marc GAGNON
- Me Josée TALBOT, Industrielle Alliance-Assurance & service financier
- Me Sylvain PERREAULT, Desjardins valeurs mobilières
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Nouvelles diverses
Colloque du 1er avril : un franc succès
Ivan Tchotourian 8 avril 2016
Le colloque du 1er avril 2016 consacré aux enjeux contemporains de la gouvernance d’entreprise qui a réunit la Faculté de droit et la FSA a connu un très beau succès. La salle était comble (plus d’une quarantaine de personnes était présente) et les débats ont été plus qu’enrichissants !
Merci à toutes et à tous et à nos commanditaires : FSA, Faculté de droit, Chaire en gouvernance des sociétés, CÉDÉ, AMF et éditions Yvon Blais.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences Nouvelles diverses
Se verra-t-on demain ?
Ivan Tchotourian 23 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que l’Université de Montréal (notamment le CRDP et la Chaire L.R. Wilson) organise un colloque international portant sur le devoir de vigilance. Ce colloque a lieu de 13 h 30 à 17 h 30.
Pour en savoir plus, rendez-vous au lien suivant : http://www.chairelrwilson.ca/agenda/conferences/2016/colloque-vigilance/.
À cette occasion, j’évoquerais – une fois n’est pas coutume – le devoir de vigilance des institutions financières.
J’espère que nous pourrons nous rencontrer…
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses objectifs de l'entreprise
Colloque en gouvernance : cela approche !
Ivan Tchotourian 21 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que le colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval) et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) arrive bientôt !
Vendredi 1er avril 2016
8 h 30 à 17 h
Salon Hermès (salle 1651)
Pavillon Palasis-Prince
Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :
- Composition et mission des conseils d’administration
- Devoir des administrateurs
- Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
- Activisme actionnarial
- Opportunité de normes de divulgation ou impératives
- Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale
Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises
Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 5 heures.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses
Colloque en gouvernance d’entreprise : 1er avril 2016
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Vous êtes invités à ce colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval) et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval).
Vendredi 1er avril 2016
8 h 30 à 17 h
Salon Hermès (salle 1651)
Pavillon Palasis-Prince
Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :
- Composition et mission des conseils d’administration
- Devoir des administrateurs
- Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
- Activisme actionnarial
- Opportunité de normes de divulgation ou impératives
- Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale
Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises
Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 5 heures.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Normes d'encadrement Nouvelles diverses
Littératie financière et aînés : protection or not ?
Ivan Tchotourian 27 novembre 2015
Bonjour à toute et à tous, je participe en ce vendredi 27 novembre pluvieux de Québec au Forum de discussion sur la protection juridique des personnes aînées contre l’exploitation (ici).
Le titre de mon intervention est : « Littératie financière : Une solution efficace pour la protection des personnes aînées ? ».
Voici le résumé : Les États se préoccupent de plus en plus de l’éducation financière tant la maîtrise des questions financières est devenue est sujet complexe. Il en va ainsi au Canada et au Québec où l’éducation financière fait l’objet d’une préoccupation constante depuis le milieu des années 2000. L’adoption récente au Canada de la stratégie nationale pour la littératie financière en témoigne. En dépit d’un consensus quasi-unanime entourant la littératie financière aussi bien dans les cercles politiques qu’universitaires, celle-ci soulève de sérieuses interrogations quant à son efficacité notamment lorsque le destinataire est une personne aînée. Les recommandations actuelles en matière de littératie financière répondent-elles adéquatement aux besoins de ses destinataires ? Ce choix de politique législative permet-il d’assurer une protection adéquate des personnes aînées, susceptible de contrer l’exploitation financière dont elles peuvent faire l’objet ? L’intensité mise sur le renforcement de la capacité à prendre des décisions financières éclairées doit-elle être approuvée ?
Et en anglais !
States are increasingly tending to focus on financial education as it has become more and more difficult to gain fluency in financial issues. This is the case in both Canada and Québec, where financial education has been a constant concern since the mid-2000s, as reflected in the recent adoption in Canada of the National Strategy for Financial Literacy. Despite a virtually unanimous consensus surrounding financial literacy in both political and academic circles, there are serious questions about its effectiveness, in particular when seniors are the target audience. Do current financial literacy recommendations meet the needs of these people in an adequate manner? Does this choice of legislative policy provide sufficient protection for vulnerable seniors and can it counter the financial abuse of which they may be the targets? Should we support the emphasis placed on strengthening their ability to make informed financial décisions?
Vous trouverez le papier publié dans la Revue générale de droit d’Ottawa. Toutefois, patience car le numéro spécial n’est pas encore sorti !
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences Nouvelles diverses
SLC : L’entreprise face au conflit d’intérêt
Ivan Tchotourian 9 août 2015
La section de droit des affaires de la Société de la législation comparée – dont je suis membre – organise une journée d’étude sur le thème : « L’entreprise face au conflit d’intérêt ». Cette journée aura lieu le 6 novembre 2015 au Conseil d’État, salle d’assemblée générale.
Voir le programme prévisionnel ici.
Pour vous inscrire : caroline.lafeuille@legiscompare.com
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
