Nouvelles diverses
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Prix Yvon Blais du cours 2020 en gouvernance de l’entreprise
Ivan Tchotourian 12 mai 2021 Ivan Tchotourian
Durant l’automne, le cours DRT-7022 a été donné à la Faculté de droit. Trois travaux de recherche réalisés par les étudiant.e.s viennent de se voir attribuer le prix Yvon Blais :
- « Engagement actionnarial, critères ESG et COVID-19 : où en est-on ? » par Camille D’Astous et Louis-Charles McCann (91,5 / 100)
- « Le « Purpose » : nouvelle thématique de la gouvernance ! Revue de la littérature de ces dernières années » par Anne-Sophie Godbout et Jeremy Michel Roy (80 / 100)
- « Droit des sociétés par actions en Inde : quel impact de la réforme de 2013 pour la RSE ? » par Bodjui Boris Mambe, Gabriel Caron et Bernisse Kekeli Egblomasse (77 / 100)
Des travaux plaisants à lire et à corriger !
Merci à Mme Marie-Noelle Guay, directrice des éditions Yvon Blais, pour son soutien dans cette initiative propre à mon cours.
À la prochaine…
Gouvernance Nouvelles diverses
7e Colloque étudiant du cours DRT-7022
Ivan Tchotourian 10 décembre 2020 Ivan Tchotourian
Les étudiants du cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) débattront de sujets d’actualité pour lesquels ils ont mené des recherches durant la session d’automne 2020. Les étudiants présenteront leur analyse sur plusieurs problèmes actuels de gouvernance d’entreprise dans une perspective comparative et ou- verte aux autres disciplines. Les thèmes abordés porteront sur le pur- pose des entreprises, le désinvestissement, la réforme indienne de 2013, l’engagement des actionnaires dans le contexte COVID-19…
Nouvelles diverses
Cours de gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) : plan de cours
Ivan Tchotourian 6 mai 2020 Ivan Tchotourian
Bonjour à toutes et à tous, j’enseignerai le cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dans le programme de maîtrise en droit des affaires de la Faculté de droit de l’Université Laval.
Les thématiques suivantes seront abordées :
Partie I : Introduction et cadre d’analyse
- Thème 1 : Nature de la société par
actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance
- Thème 2 : Enjeux en termes de
responsabilité sociétale, d’éthique et de parties prenantes
Partie II : Principaux acteurs
- Thème 3 : Présentation des acteurs
de la gouvernance d’entreprise
- Thème 4 : Mission et composition
du CA
- Thème 5 : Visage des actionnaires,
activisme et démocratie actionnariale (2 cours)
Partie III : Mécanismes de responsabilisation
- Thème 6 : Devoirs des administrateurs
- Thème 7 : Contrôle judiciaire
- Thème 8 : Responsabilisation des sociétés à l’échelle internationale
Partie IV : Information
- Thème 9 : Rôle, acteurs et contenu de l’information
Partie V : Autres structures juridiques à but lucratif
- Thème 10 : Entreprises à mission sociétale
- Thème 11 : Entreprises publiques à visée lucrative
Alexis et Loïc seront mes assistants pédagogiques pour mon grand bonheur et celui des étudiants !
À la prochaine…
Nouvelles diverses
Prix Yvon Blais 2019 dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise
Ivan Tchotourian 6 février 2020 Ivan Tchotourian
Les récipiendaires du prix Yvon Blais 2019 remis aux meilleurs travaux de recherche réalisés dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise sont les étudiants suivants :
- Cyriaque Charles Pol Naut pour Irresponsabilité fiscale des grandes entreprises : la solution de la taxe française ? (97,78 sur 100)
- Maeva Huctin et Déborah Lochon Les devoirs fiduciaires des investisseurs institutionnels : est-il possible de prendre en compte la RSE ? (92,22 sur 100)
- Alicia Ferrante et Charlotte Thibaut Fonctions du CA : conséquences des mutations technologiques (87,78 sur 100)
Bravo à toutes et tous !
À la prochaine…
normes de droit Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale
Le Modern Slavery Act entre en vigueur au 1er janvier 2019
Ivan Tchotourian 18 décembre 2018 Ivan Tchotourian
En Australie, le Modern Slavery Act 2018 (No. 153, 2018) An Act to require some entities to report on the risks of modern slavery in their operations and supply chains and actions to address those risks, and for related purposes entre en vigueur dans quelques jours… Gare à vous multinationales, le droit de la RSE est en marche !
Pour en savoir plus, rendez-vous à ce lien : https://www.legislation.gov.au/Details/C2018A00153/Html/Text
À la prochaine…
Ivan
finance sociale et investissement responsable Nouvelles diverses
A surprising push by the invisible hand : why more companies are doing better by being good?
Ivan Tchotourian 11 décembre 2018 Ivan Tchotourian
Bel article de Forbes intitulé « A surprising push by the invisible hand : why more companies are doing better by being good? » (10 décembre 2018) !
Cet article revient sur le comportement et les prises de position de plusieurs grandes entreprises américaines démontrant une chose : ces entreprises adoptent un comportement responsables sans nécessairement être contraintes de le faire par le droit.
À la prochaine…
Ivan
finance sociale et investissement responsable Gouvernance Nouvelles diverses
Modèle de « Gouvernance intégrée »
Ivan Tchotourian 11 décembre 2018 Ivan Tchotourian
En 2015, le Réseau entreprise et développement durable a publié un intéressant billet sur la manière d’intégrer systématiquement les enjeux ESG (Environnement, social et gouvernance) dans la stratégie de l’entreprise (ici).
Haykel Najlaoui de Neuvaction, discute ce mois-ci d’une nouvelle conception du rôle de la gouvernance, telle que proposée par différents organismes internationaux s’intéressant au reporting intégré. Au-delà de son ancrage théorique, il présente le modèle en trois phases qui permet d’opérationnaliser cette conception de la gouvernance et de propulser l’intégration du développement durable dans toutes les sphères de l’entreprise
L’auteur propose une démarche composée de trois phases permettant de passer d’une gouvernance qui ne tient pas compte du développement durable à une gouvernance intégrée.
À la prochaine…
Ivan
