Événements
conférences Nouvelles diverses
Colloque le 14 avril sur la conformité : y serez-vous ?
Ivan Tchotourian 9 avril 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous signale ce colloque qui aura lieu jeudi 14 avril 2016 à la Faculté de droit de l’Université Laval sur le thème suivant : « La conformité et les institutions financières de demain : l’encadrement des institutions financières au-delà des lois et des règlements » (amphithéâtre 3-A, pavillon Charles-De Koninck).
Étant un des organisateurs, je vous glisse ci-dessous le programme :
15 h 35 à 16 h 35
CONFÉRENCE : La conformité et son encadrement à travers les crises
Les grands principes directeurs, les obligations normatives et la responsabilité institutionnelle
- Me Jean-Pierre BERNIER, ancien Vice-Président principal à la Conformité et à la Gestion des Risques (Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes, ACCAP)
- Me Julien REID, Directeur principal à la Direction principale de l’encadrement des institutions financières, de la résolution et de l’assurance-dépôt (Autorité des marchés financiers, Québec)
16 h 35 à 16 h 45 : Pause-café
16 h 45 à 17 h 40
TABLE RONDE : L’évolution de la conformité sur les marchés financiers
- Me Julien REID, Directeur principal à la Direction principale de l’encadrement des institutions financières, de la résolution et de l’assurance-dépôt (Autorité des marchés financiers, Québec)
- Me Jean-Pierre BERNIER, ancien Vice-Président principal à la Conformité et à la Gestion des Risques (Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes, ACCAP)
- Me Marc GAGNON
- Me Josée TALBOT, Industrielle Alliance-Assurance & service financier
- Me Sylvain PERREAULT, Desjardins valeurs mobilières
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences Nouvelles diverses
Se verra-t-on demain ?
Ivan Tchotourian 23 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que l’Université de Montréal (notamment le CRDP et la Chaire L.R. Wilson) organise un colloque international portant sur le devoir de vigilance. Ce colloque a lieu de 13 h 30 à 17 h 30.
Pour en savoir plus, rendez-vous au lien suivant : http://www.chairelrwilson.ca/agenda/conferences/2016/colloque-vigilance/.
À cette occasion, j’évoquerais – une fois n’est pas coutume – le devoir de vigilance des institutions financières.
J’espère que nous pourrons nous rencontrer…
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses objectifs de l'entreprise
Colloque en gouvernance : cela approche !
Ivan Tchotourian 21 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que le colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval) et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) arrive bientôt !
Vendredi 1er avril 2016
8 h 30 à 17 h
Salon Hermès (salle 1651)
Pavillon Palasis-Prince
Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :
- Composition et mission des conseils d’administration
- Devoir des administrateurs
- Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
- Activisme actionnarial
- Opportunité de normes de divulgation ou impératives
- Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale
Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises
Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 5 heures.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses
Colloque en gouvernance d’entreprise : 1er avril 2016
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Vous êtes invités à ce colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval) et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval).
Vendredi 1er avril 2016
8 h 30 à 17 h
Salon Hermès (salle 1651)
Pavillon Palasis-Prince
Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :
- Composition et mission des conseils d’administration
- Devoir des administrateurs
- Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
- Activisme actionnarial
- Opportunité de normes de divulgation ou impératives
- Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale
Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises
Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 5 heures.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences normes de droit Structures juridiques
Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, l’Université de Montréal sera l’hôte d’un colloque international sur le devoir de vigilance qui aura lieu le 24 mars 2016 en après-midi au Salon François-Chevrette, Faculté de droit, Université de Montréal.
La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13 organisent le 24 mars 2016 une journée d’étude franco-québécoise sur le thème du devoir de vigilance.
Pour ma part, j’aborderai le devoir de vigilance des banques : Existe-il un devoir de vigilance des institutions financières ? Quelle forme ce devoir de vigilance prend-t-il aujourd’hui ? Alors que le devoir de vigilance est devenu un incontournable du monde juridique, apporter une réponse à cette double question est plus complexe qu’il n’y paraît de prime abord. D’une part, les banques ont une responsabilité qui s’est intensifiée depuis quelques années vis-à-vis de leurs clients et de certaines opérations. Les tribunaux se montrent parfois sévères en imposant aux banques un devoir accru de vigilance. D’autre part, les banques doivent également gérer de nouveaux risques, leur imposant de ce fait une vigilance particulière. Il en va ainsi des risques associés à leur saine gouvernance ou encore, ceux liés à la criminalité financière.
Pour accéder au programme, cliquez ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences
Colloque Réseau PRI à Montréal : cela approche
Ivan Tchotourian 6 novembre 2015
Bonjour à toutes et à tous, le 10 novembre 2015 de 8 h à 13 h 30 se tiendra le deuxième Colloque Réseau PRI Québec sur l’investissement responsable qui a pour titre : « Les risques financiers liés aux changements climatiques : Quoi faire? Comment le faire? ».
Cette conférence, qui aura lieu à Montréal, proposera des réponses aux interrogations sur que faire et comment faire pour atténuer les risques financiers qui sont liés aux enjeux de changements climatiques au Québec, au Canada et dans le monde.
Pour en savoir plus, cliquez ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences
Viendrez-vous à la journée d’étude franco-canadienne ?
Ivan Tchotourian 7 octobre 2015
Bonjour à toutes et à tous, le CÉDÉ organise un colloque le 14 octobre 2015 intitulé « La criminalité économique et ses incidences sur la gouvernance d’entreprise ».
La criminalité économique, qui se manifeste notamment par la fraude, les détournements de fonds, la corruption et le blanchiment d’argent, est un sujet d’actualité qui interpelle les juristes de droit des affaires. La journée d’étude franco-canadienne se propose d’étudier les conséquences de cette forme particulière de criminalité sur la gouvernance d’entreprise. Ces conséquences seront présentées en deux axes.
Le premier axe consistera à exposer les mécanismes préventifs et à évaluer de quelle manière les processus de contrôle interne et de conformité peuvent apporter une réponse adéquate. Dans la foulée des crises fnancières qui ont ébranlé les différents pays au cours des deux dernières décennies, les entreprises ont été appelées à développer le contrôle interne et à mettre en place des programmes de conformité en vue de prévenir ou de minimiser les différents types de risques (risque systémique, risques fnanciers, risques sociaux et environnementaux, risque juridique, etc.) et d’assurer le respect de la réglementation. Les objectifs visés initiale- ment ont-ils été atteints ? Les pratiques au sein des entreprises et des institutions fnancières viendront apporter un précieux témoignage.
Le second axe visera à faire la synthèse de la réglementation répressive en s’interrogeant sur ses forces et ses faiblesses. Alors que le droit pénal et criminel se veut porteur de la défense de l’intérêt public, que nous enseignent les réglementations actuellement en place au Canada et Europe et l’expérience de terrain ?
Découvrir le programme ici.
Pour s’inscrire, cliquez ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
