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Colloque en gouvernance : cela approche !

Ivan Tchotourian 21 mars 2016

Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que le colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) arrive bientôt !

Vendredi 1er avril 2016

8 h 30 à 17 h

Salon Hermès (salle 1651)

Pavillon Palasis-Prince

Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :

  • Composition et mission des conseils d’administration
  • Devoir des administrateurs
  • Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
  • Activisme actionnarial
  • Opportunité de normes de divulgation ou impératives
  • Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale

Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises

 

Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau  du Québec pour une durée de 5 heures.

 

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences

Viendrez-vous à la journée d’étude franco-canadienne ?

Ivan Tchotourian 7 octobre 2015

Bonjour à toutes et à tous, le CÉDÉ organise un colloque le 14 octobre 2015 intitulé « La criminalité économique et ses incidences sur la gouvernance d’entreprise ».

La criminalité économique, qui se manifeste notamment par la fraude, les détournements de fonds, la corruption et le blanchiment d’argent, est un sujet d’actualité qui interpelle les juristes de droit des affaires. La journée d’étude franco-canadienne se propose d’étudier les conséquences de cette forme particulière de criminalité sur la gouvernance d’entreprise. Ces conséquences seront présentées en deux axes.

Le premier axe consistera à exposer les mécanismes préventifs et à évaluer de quelle manière les processus de contrôle interne et de conformité peuvent apporter une réponse adéquate. Dans la foulée des crises fnancières qui ont ébranlé les différents pays au cours des deux dernières décennies, les entreprises ont été appelées à développer le contrôle interne et à mettre en place des programmes de conformité en vue de prévenir ou de minimiser les différents types de risques (risque systémique, risques fnanciers, risques sociaux et environnementaux, risque juridique, etc.) et d’assurer le respect de la réglementation. Les objectifs visés initiale- ment ont-ils été atteints ? Les pratiques au sein des entreprises et des institutions fnancières viendront apporter un précieux témoignage.

Le second axe visera à faire la synthèse de la réglementation répressive en s’interrogeant sur ses forces et ses faiblesses. Alors que le droit pénal et criminel se veut porteur de la défense de l’intérêt public, que nous enseignent les réglementations actuellement en place au Canada et Europe et l’expérience de terrain ?

Découvrir le programme ici.

Pour s’inscrire, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences

Colloque franco-canadien organisé par le CÉDÉ

Ivan Tchotourian 18 septembre 2015

Le CÉDÉ organise en collaboration avec l’Université Cergy-Pontoise un colloque intitulé « La criminalité économique et ses incidences  sur la gouvernance de l’entreprise ». Cette journée d’étude internationale aura lieu le 14 octobre 2015 dans la salle Jean-Paul Tardif. La particularité de cette journée est que nous accueillerons, en plus des experts venus de France, la promotion 2015-2016 du Master 2 de droit pénal et financier de l’université Cergy-Pontoise. Bienvenu à la promotion du Master qui découvrira par la même le campus de l’Université Laval !

La criminalité économique, qui se manifeste notamment par la fraude, les détournements de fonds, la corruption et le blanchiment d’argent, est un sujet d’actualité qui interpelle les juristes de droit des affaires. La journée d’étude franco-canadienne se propose d’étudier les conséquences de cette forme particulière de criminalité sur la gouvernance d’entreprise. Ces conséquences seront présentées en deux axes.

Pour en savoir plus, je vous laisse consulter le programme provisoire (quasi-définitif) : ici.

Rendez-vous sur la page de la faculté de droit pour vous inscrire : ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences mission et composition du conseil d'administration

6e rencontre d’actualité de L’Aegfi sur la gouvernance

Ivan Tchotourian 30 août 2015

L’Agefi organise sa 6e rencontre d’actualité sur la gouvernance des conseils d’administration le jeudi 24 septembre 2015 en fin de journée (Cercle de l’Union Interalliée).

Cette année, un bilan des AG 2015 apparaît incontournable car la saison est marquée par deux thèmes d’actualité majeurs. En premier lieu, la généralisation des droits de vote double divise, entre partisans de ce système conçu pour favoriser des actionnaires de long terme, et fervents défenseurs du principe « une action une voix ». L’analyse du positionnement des conseils sur le sujet et des stratégies qu’ils ont adoptées est riche d’enseignements.

Second sujet de poids : après une première saison de mise en place du say on pay indicatif plutôt conciliante, une vraie grogne sur le sujet a émergé cette année et surpris nombre d’émetteurs. Les actionnaires sont-ils plus devenus plus exigeants et pourquoi ? La mise en place d’une politique de transparence sur les politiques de rémunération, tout particulièrement s’agissant des conditions de performance, pourrait être un antidote à ce mouvement d’humeur. Encore faut-il lui donner toute sa crédibilité.

Au-delà de ces sujets d’actualité directe, il reste opportun de dresser un bilan des grandes évolutions qui ont touché la mission et le fonctionnement des conseils ces cinq dernières années. Leur rôle est-il d’accompagner la gestion de l’entreprise ou de challenger la direction ? Sont-ils aujourd’hui plus impliqués dans la performance financière de l’entreprise ? Quel rôle et place pour les administrateurs indépendants et référents ?

Pour en savoir plus (notamment sur le programme et les modalités d’inscription), cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian