conférences
Nous verrons-nous demain ? Nouvelle stratégie canadienne en matière de RSE : critique et perspective
Ivan Tchotourian 15 juin 2016
Bonjour à toutes et à tous, je serais présent au séminaire organisé par l’ECPAR (Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable) sur le thème de : « Quoi de nouveau en matière de responsabilité d’entreprise sur les chaînes d’approvisionnement ? ».
J’interviendrais sur le thème suivant : « Nouvelle stratégie canadienne en matière de RSE : regard critique et mise en perspective réglementaire ».
L’évènement aura lieu à la Grande bibliothèque
475, boulevard De Maisonneuve Est, Montréal (Québec) H2L 5C4 – Salle M 450
Pour ceux qui arriveront avant 10h00, vous devez utiliser l’entrée Berri
(entrée du personnel en face de la gare d’autocars).
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
conférences normes de droit Structures juridiques
Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, l’Université de Montréal sera l’hôte d’un colloque international sur le devoir de vigilance qui aura lieu le 24 mars 2016 en après-midi au Salon François-Chevrette, Faculté de droit, Université de Montréal.
La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13 organisent le 24 mars 2016 une journée d’étude franco-québécoise sur le thème du devoir de vigilance.
Pour ma part, j’aborderai le devoir de vigilance des banques : Existe-il un devoir de vigilance des institutions financières ? Quelle forme ce devoir de vigilance prend-t-il aujourd’hui ? Alors que le devoir de vigilance est devenu un incontournable du monde juridique, apporter une réponse à cette double question est plus complexe qu’il n’y paraît de prime abord. D’une part, les banques ont une responsabilité qui s’est intensifiée depuis quelques années vis-à-vis de leurs clients et de certaines opérations. Les tribunaux se montrent parfois sévères en imposant aux banques un devoir accru de vigilance. D’autre part, les banques doivent également gérer de nouveaux risques, leur imposant de ce fait une vigilance particulière. Il en va ainsi des risques associés à leur saine gouvernance ou encore, ceux liés à la criminalité financière.
Pour accéder au programme, cliquez ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
