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Produits et facteurs ESG : mise à jour des ACVM

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié en mars 2024 des indications mises à jour destinées aux fonds d’investissement au sujet de leurs pratiques en matière de publication d’information sur les considérations entourant les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).

  • Pour consulter cet avis : ici

L’avis révisé ne modifie pas les indications publiées en janvier 2022 (ici). Il aborde des enjeux qui n’étaient pas exposés dans l’avis initial, et témoigne des évolutions et des problématiques survenus depuis. Y sont également ajoutées des indications sur les différentes attentes en matière d’information à l’endroit des fonds dont les objectifs de placement ne font pas référence aux facteurs ESG mais qui utilisent des stratégies ESG. De façon générale, ces attentes sont établies en fonction de l’importance accordée à ces facteurs dans le processus d’investissement des fonds.

À la prochaine…