autres publications Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Normes d'encadrement
Gouvernance d’entreprise et éthique : quel lien ?
Ivan Tchotourian 4 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, Guberna a publié l’année dernière une très intéressante étude sur les aspects éthiques de la gouvernance d’entreprise au travers du cadre normatif existant en Europe (« A Review of the Ethical Aspects of Corporate Governance Regulation and Guidance in the EU »). Les questions auxquelles il a été tenté de répondre sont assez simples : quels sont les liens entre gouvernance d’entreprise et éthique ? Les considérations éthiques influencent-elles le développement de la gouvernance d’entreprise ? Dans quelle mesure existe-t-il des différences de perception entre ce qui est juste et responsable en matière de gouvernance lorsque l’on compare les différents pays européens ?
Quel a été le résultat de cette revue européenne ? Un bilan mitigé, même si tout le monde s’accorde à reconnaître que les questions éthiques sont inhérentes dans tous les aspects de la gouvernance et toutes les décisions et actions du conseil d’administration …
What this report did reveal is that to date, explicit reference to ethical principles has generally been absent from corporate governance guidance and regulation, both at the EU level and within member states, except Belgium and the UK. The report did find similarities in corporate governance requirements around practice and certain issues, but a comparison of explicit ethics drivers was not actually possible.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
autres publications Gouvernance mission et composition du conseil d'administration
L’IAS se préoccupe du renouvellement des CA
Ivan Tchotourian 3 août 2015
Bonjour à toutes et à tous, le renouvellement du conseil d’administration est devenu une mission essentiel du conseil. L’Institut Canadien des Administrateurs (IAS) a publié en janvier 2015 un guide pour que les conseils bâtissent leurs processus de renouvellement autour de la gestion de la performance : « Au-delà des limites de mandat : utiliser la gestion de la performance pour guider le renouvellement du conseil ».
Le débat sur le nouvellement du conseil se rapproche de son objectif. Les nouvelles exigences de divulgation imposées aux entreprises inscrites en bourse demandent une plus grande transparence à l’égard d’éléments tels que les limites de mandat et autres mécanismes de renouvellement et certains gros investisseurs transmettent le message implicite que les entreprises doivent « renouveler le conseil ou ils le feront à votre place ». L’IAS convient que la composition et le renouvellement du conseil sont des processus vitaux qui exigent rigueur et analyse et sont mieux entrepris par le conseil quand ils le sont de façon proactive. Dans ce document, nous cherchons à proposer un cadre de travail susceptible d’aider les conseils à établir un processus de renouvellement qui permette d’augmenter l’imputabilité et de mettre en place la combinaison adéquate de talents et d’expérience afin de soutenir l’efficacité à long terme.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
Gouvernance mission et composition du conseil d'administration responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques
À qui veut en savoir plus sur l’entreprise
Ivan Tchotourian 4 juin 2015
Bonjour à toutes et à tous, si la problématique de cette belle inconnue du droit qu’est l’entreprise vous intéresse, je vous signale que le séminaire 2013-2014 du professeur Alain Supiot du Collège de France (Chaire d’État social et mondialisation : analyse juridique des solidarités) vous donne astucieusement accès a des vidéos abordant les multiples thémes touchant l’entreprise : responsabilité des dirigeants, mobilité des travailleurs, histoire de l’entreprise, fiscalité, théories économiques et de management, présentation des différents modèles… et, bien entendu,responsabilité sociale !
Pour accéder à ces vidéos, cliquez ici.
À la prochaine…
Ivan Tchotourian
