Normes d’encadrement | Page 26

Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale

Des milliards menacés par le réchauffement climatique

« 2500 milliards de dollars d’actifs financiers menacés » ! Rien de moins selon un article de Le Devoir. Voilà qui amène à réfléchir sur les évolutions futures de l’encadrement de l’activité des entreprises et de la gouvernance.

Quelque 2500 milliards de dollars d’actifs financiers sur les marchés mondiaux seraient menacés si le réchauffement climatique se poursuivait et faisait gagner au monde 2,5 °C d’ici 2100, estime une étude britannique parue lundi dans Nature Climate Change.

Des économistes mettent de plus en plus en garde contre les conséquences du réchauffement sur l’activité économique et la croissance : dégâts liés à la recrudescence des intempéries, chute de la productivité, conséquence de la sécheresse sur l’agriculture, etc.

Mais pour la première fois, une étude s’attaque à l’estimation de cet impact sur la valeur des actifs mondiaux.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

Gouvernance Normes d'encadrement

Menace sur les big four

L’audit occupe un rôle central dans la gouvernance des entreprises. Sur la base d’une entrevue avec Jim Peterson, voilà qu’un risque d’écroulement serait présent : « Quand les « Big Four » s’écrouleront ». Scénario catastrophe ou réaliste ?

Derrière ses allures policées, son message est pourtant explosif. Lui qui a longtemps été un homme du système, qui a connu de l’intérieur tous les rouages de la comptabilité des grandes multinationales, tire la sonnette d’alarme : les « Big Four », ces quatre grands cabinets d’audit internationaux (PwC, Deloitte, KPMG, Ernst & Young) risquent de s’effondrer à tout moment. « Ils sont plus fragiles qu’Arthur Andersen en 2002 », nous expliquait-il lors d’un récent passage à Londres, faisant référence à la faillite retentissante de l’ancien cabinet d’audit.

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Ivan Tchotourian

engagement et activisme actionnarial Gouvernance Normes d'encadrement

Nouvelle politique du Council of Institutional Investors

Le Council of Institutional Investors (CII) a adopté le 23 mars 2016 de nouvelles politiques destinées à protéger l’intérêt des actionnaires.

Pour résumer les choses :

Company going public should have a « one share, one vote » structure, simple majority vote requirements, independent board leadership and annual elections for board directors.

Pour en savoir plus, cliquez ici.

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Ivan Tchotourian

devoirs des administrateurs Gouvernance normes de droit responsabilisation à l'échelle internationale

Devoir de vigilance : adoption en 2e lecture par l’Assemblée nationale

Bonjour à toutes et à tous, les députés français ont adopté le mercredi 23 mars la proposition de loi sur le devoir de vigilance des entreprises donneuses d’ordre vis-à-vis de leurs filiales et sous-traitants (32 voix contre une).

Le texte demande notamment aux entreprises donneuses d’ordre françaises (de plus de 5 000 salariés en France et 10 000 avec leurs filiales à l’étranger) de mettre en place un plan de vigilance afin d’identifier, de prévenir et d’atténuer les risques et les atteintes aux droits de l’homme dans leur chaîne d’approvisionnement. En cas de manquement à cette obligation et de « dommage qu’elles auraient raisonnablement pu éviter« , la responsabilité civile de l’entreprise serait engagée et les sanctions financières pourraient aller jusqu’à 10 millions d’euros.

Vous pourrez lire cette actualité sur le site Novethic : ici.

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Ivan Tchotourian

conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses objectifs de l'entreprise

Colloque en gouvernance : cela approche !

Bonjour à toutes et à tous, je vous rappelle que le colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) arrive bientôt !

Vendredi 1er avril 2016

8 h 30 à 17 h

Salon Hermès (salle 1651)

Pavillon Palasis-Prince

Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :

  • Composition et mission des conseils d’administration
  • Devoir des administrateurs
  • Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
  • Activisme actionnarial
  • Opportunité de normes de divulgation ou impératives
  • Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale

Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises


 

Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau  du Québec pour une durée de 5 heures.


 

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Ivan Tchotourian

conférences Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses

Colloque du 1er avril en gouvernance d’entreprise : bio en ligne

Bonjour à toutes et à tous, dans le cadre du colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) qui aura lieu le 1er avril 2016 de 8 h 30 à 17 h, le site Internet a été récemment complété. Une grande partie des biographie est maintenant en ligne !

Pour consulter ces bio, il vous suffit de cliquer ici.

N’oubliez pas de vous inscrire !

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Ivan Tchotourian

divulgation financière Gouvernance Normes d'encadrement

Gouvernance, qualité du « reporting » et performance boursière

Par l’intermédiaire de son blogue (ici), Jacques Grisé propose une analyse intéressante de M. Félix Zogning sur les liens entre gouvernance, qualité de reporting et performance des entreprises.

Son article, paru sur le site de l’Ordre des administrateurs agréés du Québec (OAAQ) en janvier 2016, fait une excellente analyse de l’efficacité des pratiques de gouvernance eu égard à l’amélioration de la divulgation des informations et à la performance boursière de l’entreprise.

Accéder à cet article : « Gouvernance, qualité du « reporting » et performance boursière ».

À la prochaine…

Ivan Tchotourian