Normes d’encadrement

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Retour sur la prudence des administrateurs

Ivan Tchotourian 11 septembre 2015

Bonjour à toutes et à tous, ce matin je vous renvoie sur mon dernier billet publié sur le blogue de l’Université Laval : « Prudence au CA, vous avez dit prudence ? ». À l’occasion de la publication de cette opinion, je reviens sur les enseignements de l’ouvrage publié avec Me Jean-Christophe Bernier sur le devoir de prudence et de diligence au regard des préoccupations grandissantes en matière de responsabilité sociétale.

Ma conclusion ? Bien réfléchir –et deux fois plutôt qu’une ! – avant d’accepter un poste d’administrateur au sein d’une entreprise.

Morceaux choisis :

À cet effet, plusieurs conseils, de nature procédurale et substantielle, peuvent être donnés aux administrateurs. En voici 8 sous forme de commandements:

1. Tu assisteras aux réunions du CA.
2. Tu ne feras pas une confiance aveugle aux dirigeants
3. Tu mettras en place des procédés de surveillance interne
4. Tu obtiendras tout renseignement important et prépareras la réunion du CA
5. Tu prendras l’avis de professionnels
6. Tu maintiendras ton esprit critique au sein du CA en toutes circonstances
7. Tu te devras d’agir en certaines circonstances
8. Tu conserveras les documents sur le processus de décision du CA

On veut qu’un administrateur soit à la fois:

• Pleinement investi dans l’exercice de sa mission
• Stratège
• Visionnaire
• Gestionnaire de divers risques
• Susceptible de porter un jugement objectif sur la conduite des affaires
• Responsable du choix, de l’encadrement, du fonctionnement et de la rémunération de la direction
• Apte à s’assurer de l’intégrité de l’information financière
• Formé
• Prêt au dialogue
• Planificateur de sa relève
• Capable de s’autoévaluer
• Et, plus récemment,… une femme

À la prochaine…

Ivan Tchotourian