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Nouvel ouvrage : Corporate Law and the Theory of the Firm: Reconstructing Corporations, Shareholders, Directors, Owners, and Investors

Bel ouvrage qui rejoindra sans doute ma bibliothèque publié par Dennis Huber : « Corporate Law and the Theory of the Firm: Reconstructing Corporations, Shareholders, Directors, Owners, and Investors » (Routledge, avril 2020).

Résumé :

Dozens of judicial opinions have held that shareholders own corporations, that directors are agents of shareholders, and even that directors are trustees of shareholders’ property. Yet, until now, it has never been proven. These doctrines rest on unsubstantiated assumptions.

In this book the author performs a rigorous, systematic analysis of common law, contract law, property law, agency law, partnership law, trust law, and corporate statutory law using judicial rulings that prove shareholders do not own corporations, that there is no separation of ownership and control, directors are not agents of shareholders, and shareholders are not investors in corporations. Furthermore, the author proves the theory of the firm, which is founded on the separation of ownership and control and directors as agents of shareholders, promotes an agenda that wilfully ignores fundamental property law and agency law. However, since shareholders do not own the corporation, and directors are not agents of shareholders, the theory of the firm collapses.

The book corrects decades of confusion and misguided research in corporate law and the economic theory of the firm and will allow readers to understand how property law, agency law, and economics contradict each other when applied to corporate law. It will appeal to researchers and upper-level and graduate students in economics, finance, accounting, law, and sociology, as well as attorneys and accountants.

À la prochaine…

autres publications Publications Responsabilité sociale des entreprises

Nouvel ouvrage : The accountability of transnational corporations for the adverse impacts of their business activities

Mme Adeline Michoud vient de publier sa thèse chez Schulthess Verlag dans la collection Genevoise sous le titre : « The accountability of transnational corporations for the adverse impacts of their business activities: an international and comparative law study ». Nul doute que cet ouvrage intéressera nos lectrices et lecteurs du blogue !

Résumé :

In the last decades, transnational corporate activities have given rise to serious human rights abuses. In this doctoral thesis, the author provides an exhaustive account of the obstacles preventing the implementation of an effective corporate social responsibility system. The first chapter analyses the mechanisms developed in public international law to introduce corporate regulation. The second chapter explains the inadequacies of both American and European private international law systems to receive victims’ claims. Finally, the third chapter elaborates a comparative study of the different national law mechanisms to establish the responsibility of transnational corporations. The present book is addressed to all lawyers and more generally to all readers interested in the question of business and human rights.

À la prochaine…

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Nouvel ouvrage sur la RSE

La Société de législation comparée (SLC) vient de publier un nouvel ouvrage dans sa collection sur un thème qui intéressera les lectrices et les lecteurs de ce blogue : « La responsabilité sociétale des entreprises : Approche environnementale » (volume 20, août 2016).

 

Alors que la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) devient l’une des préoccupations majeures des entreprises internationales, comme l’atteste le nombre très important de rapports rendus à son sujet par des organisations internationales, un de ses aspects les moins étudiés est sa dimension environnementale, ce qui est tout à fait paradoxal au regard de la montée en puissance de la protection de l’environnement sous des formes très variées.
Cette approche environnementale de la Responsabilité sociétale des entreprises serait l’occasion de revenir sur ses sources, son incontestable dimension internationale, sa contribution à la réflexion sur les sources du droit en tant que manifestation du droit souple et processus d’harmonisation des législations.

 

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Nouvelles diverses

Nouvel ouvrage : « Economics of corporate law »

Bonjour à toutes et à tous, je vous signale la parution de ce nouvel ouvrage liant droit des sociétés par actions et analyse économique : « Economics of Corporate Law – Economic Approaches to Law series » (Edward Elgar Publishing, 2016).

 

Scholarly analysis of corporate law in the United States has come to be dominated by an economic approach. Professor Hill and Professor McDonnell here draw together seminal articles which represent major milestones along the road that economics has traveled in coming to play this central role in corporate law scholarship. The focus is on the analysis of corporate law, drawing mainly upon legal scholarship and particularly on US scholarship, which is the originator of the application of modern economic analysis to corporate law and has had much influence in other countries.

 

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications normes de marché

Et la réputation ?

Vous voulez en savoir plus sur la réputation (notion devenue si importante pour les entreprises et leur gouvernance) ? Mme Gloria Origgi vient de publier un livre abordant la réputation chez PUF : « La réputation, qui dit quoi de qui ».

Comment une réputation se fait-elle ou se défait-elle ? Les raisons d’un anonymat prolongé ou d’une célébrité fulgurante, de la dégradation ou de l’amélioration de notre image, la plupart du temps nous échappent. Pourtant, la réputation traverse de part en part nos vies. D’un côté, nous nous soucions tant de notre propre image qu’il nous arrive de commettre des actes inconsidérés dans le vain espoir de maîtriser l’opinion que les autres ont de nous. D’un autre côté, nous nous fions nous-mêmes tant à la réputation des autres que nous pouvons être amenés à choisir sur sa seule foi un médecin, un élu politique, un journal, voire à adopter une idée. C’est que la réputation touche au plus intime de notre existence. Or cette notion essentielle a été étrangement négligée par les sciences sociales, qui n’ont longtemps vu en elle que le vestige d’une société traditionnelle et anti-individualiste où la fama, l’honneur et la lutte pour le prestige jouaient un rôle central que la modernité n’a eu de cesse de démanteler. Jamais pourtant la réputation n’a été plus cruciale que dans nos sociétés contemporaines.

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À la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Éthique et Responsabilité en Finance

Paul H. Dembinski vient de publier auprès de l’éditeur RB Revue-banque un ouvrage s’interrogeant sur l’antinomie (ou non) entre finance et banque : Éthique et responsabilité en finance : quo vadis« .

La crise de 2007 a montré l’indigence éthique de la finance qui a tout misé sur la technique. Mais pourquoi la finance a-t-elle besoin d’éthique ? La visée éthique peut-elle être une finalité des activités financières ? Si ce questionnement est l’affaire de tous les protagonistes (utilisateur de fonds, débiteur et investisseur public ou privé), la responsabilité sociétale des institutions est de s’interroger sur leur culture d’entreprise afin de promouvoir l’expression éthique des collaborateurs.

Cet ouvrage de synthèse expose des arguments permettant d’affiner la lecture en termes éthiques de situations caractéristiques de la finance moderne. Pour rester pertinente par rapport à la finance contemporaine, la réflexion éthique doit reconnaître la spécificité politique, sociale, technologique, intellectuelle et politique du contexte de cette activité humaine. Ainsi sont abordés successivement les trois niveaux de dilemmes éthiques : la personne et ses aspirations – tant les professionnels des services financiers que les utilisateurs ; les entreprises et les institutions financières, et le niveau macro ; la norme légale et réglementaire et les choix politiques.

Cet Essentiel espère contribuer à la réinvention d’une finance capable de servir de manière réaliste et vraie les plus hautes aspirations de l’homme et de la société.

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Pour une présentation critique du livre, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian