objectifs de l’entreprise

objectifs de l'entreprise Structures juridiques Valeur actionnariale vs. sociétale

Des entreprises progressistes… vraiment ?

Un récent sondage réalisé pour Entreprise et Progrès et relayé par Les Échos.fr montre un certain décalage entre la perception des chefs d’entreprise et les citoyens : « Votre entreprise est-elle vraiment progressiste ? ».

 

« Faire de l’entreprise un bien commun » ? 18% des dirigeants d’entreprise annoncent aujourd’hui cet objectif comme prioritaire, selon le récent sondage réalisé par Opinion Way pour l’association Entreprise et Progrès et Generali * sur le thème « Les entreprises françaises sont-elles progressistes  ? ».

L’enquête qui se penche sur l’évolution de l’implication des chefs d’entreprise en matière de RSE met aussi en relief un décalage entre deux perceptions : quand 89% des dirigeants estiment devoir placer l’impact sociétal de leur activité au même plan que la performance économique, les Français interrogés jugent _ quasiment dans les mêmes proportions (81%) _ que l’entreprise… reste uniquement tournée vers la rentabilité.

 

Pour celles et ceux que le mouvement progressistes intéressent, plusieurs juristes de renom s’y intéressent :

  • Claude Champaud, dir, L’entreprise dans la société du 21e siècle, Bruxelles, Larcier, 2013; Claude Champaud, Manifeste pour la doctrine de l’entreprise : Sortir de la crise du financialisme, Bruxelles, Larcier, 2011.
  • Isabelle Corbisier, « L’entreprise : Quelles sont ses valeurs fondatrices et ses finalités ? » dans Nicolas Thirion, dir, Crise et droit économique, Bruxelles, Larcier, 2014, 175 et aussi Isabelle Corbisier, La société : contrat ou institution ? Droits étatsuniens, français, belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois, Bruxelles, Larcier, 2011.
  • Simon Deakin, « The Juridical Nature of the Firm » dans Thomas Clarke et Douglas Branson, dir, The SAGE Handbook of Corporate Governance, Londres, SAGE, 2012, 113.
  • Kent Greenfield, « Saving the World With Corporate Law » (2008) 57 Emory LJ 947; Kent Greenfield, « New Principles for Corporate Law » (2005) 1 Hastings Bus LJ 87.
  • Andrew R Keay, The Corporate Objective: Corporations, Globalisation and the Law, Cheltenham, Edward Elgar, 2013.
  • Catherine Malecki, Responsabilité sociale des entreprises : Perspectives de la gouvernance d’entreprise durable, Paris, LGDJ, 2014.
  • David K Millon, « Why Is Corporate Management Obsessed with Quarterly Earnings and What Should be Done About It? » (2002) 70 Geo Wash L Rev. 890; David K Millon, « New Directions in Corporate Law: Communitarians, Contractarians, and Theorisis in Corporate Law » (1993) 50 Wash. & Lee L Rev 1373 ; David K Millon, « Redefining Corporate Law » (1991) 24 Ind L Rev 233; David K Millon, « Theories of the Corporation » (1990) 39 Duke LJ 201.
  • Lawrence E Mitchell, Corporate Irresponsibility: America’s Newest Export, New Haven, Yale University Press, 2001 ; Lawrence E Mitchell, dir, Progressive Corporate Law, Boulder, Westview Press, 1995.
  • Beate Sjåfjell et Benjamin Richardson, Company Law and Sustainability: Legal Barriers and Opportunities, New York, Cambridge University Press, 2015 et Beate Sjåfjell, Towards A Sustainable EU Company Law: A Normative Analysis of the Objectives of EU Law, with the Takeover Directive as a Test Case, European Company Law Series, Kluwer Law International, 2009.
  • Lynn A Stout, The Shareholder Value Myth, San Francisco, Berrett-Koehler, 2012 ; Lynn A Stout, « Why We Should Stop Teaching Dodge v. Ford » (2008) 3:1 Va L & Bus Rev 163 ; Lynn A Stout, « Takeovers in the Ivory Tower: How Academics Are Learning Martin Lipton May be Right » (2005) 60 Bus Lawyer 1435 ; Lynn A Stout, « Share price as a Poor Criterion for Good Corporate Law » (2005) UCLA School of Law Document de travail No 05-7, en ligne: <http://papers.ssrn.com/abstract=660622> ; Lynn A Stout, « Bad and Not-So-Bad Arguments for Shareholder Primacy » (2002) 75:5 S Cal L Rev 1189.
  • Alain Supiot, La gouvernance par les nombres, Paris, Éditions Fayard, 2015 ; Alain Supiot, dir, L’entreprise dans un monde sans frontières – Perspectives économiques et juridiques, Collection les sens du droit, Paris, Éditions Dalloz, 2015.

 

À la prochaine…

Ivan Tchotourian