conférences

conférences Nouvelles diverses

Cours DRT-2006 : le webinaire de Me Marc Guénette maintenu

Ivan Tchotourian 22 février 2017

Bonjour à toutes et à tous, le webinaire de Me Marc Guénette dans le cadre du cours DRT-2006 Droit des sociétés par actions est maintenu. Pour rappel, ce webinaire a lieu aujourd’hui (mercredi 22 février) de 11 h 30 à 12 h 20. Une belle occasion de discuter du soulèvement du voile corporatif et de la responsabilité des administrateurs de sociétés par actions.

Dans le cadre de cet atelier pratique destiné principalement aux étudiants du cours DRT-2006 Droit des sociétés par actions, Me Marc Guénette discutera de la levée du voile corporatif et du thème de la responsabilité extracontractuelle des administrateurs. Dans ce cadre, il abordera plusieurs questions : quels sont les textes en la matière ? Quels sont les enseignements de la jurisprudence ? Quels sont les écueils à éviter ? Quelles sont les décisions d’affaires à prendre et à ne pas prendre ? Quel est le rôle du juriste ? Quel conseil peut-il donner ? L’objectif de cette présentation est de mieux comprendre les hypothèses de levée du voile corporatif et les risques encourus par les administrateurs d’une société.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences Nouvelles diverses

Atelier pratique sur le soulèvement du voile corporatif : les étudiants du cours DRT-2006 sont gâtés !

Ivan Tchotourian 2 février 2017

Bonjour à toutes et à tous, je rappelle que le 22 février 2016 (11 h 30 à 12 h 20), le CÉDÉ organise dans le cadre d’un Atelier pratique une conférence-midi sur le soulèvement du voile corporatif et la responsabilité civile extracontractuelle des administrateurs. Un beau thème qui sera utile à mes étudiants…

Dans le cadre de cet atelier pratique destiné principalement aux étudiants du cours DRT-2006 Droit des sociétés par actions, Me Marc Guénette discutera de la levée du voile corporatif et du thème de la responsabilité extracontractuelle des administrateurs. Dans ce cadre, il abordera plusieurs questions : quels sont les textes en la matière ? Quels sont les enseignements de la jurisprudence ? Quels sont les écueils à éviter ? Quelles sont les décisions d’affaires à prendre et à ne pas prendre ? Quel est le rôle du juriste ? Quel conseil peut-il donner ? L’objectif de cette présentation est de mieux comprendre les hypothèses de levée du voile corporatif et les risques encourus par les administrateurs d’une société.

Pour en savoir plus et vous inscrire, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Nouvelles diverses

Enjeux contemporains du conseil d’administration : partage d’expérience avec une avocate (atelier pratique du CÉDÉ)

Ivan Tchotourian 8 novembre 2016

Bonjour à toutes et à tous, dans le cadre d’un Atelier pratique réunissant les étudiants des cours de Droit des sociétés par actions (DRT-2006) et Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022), j’accueillerai Me Olga Farman qui parlera CA aux étudiant(e)s au travers d’une approche très pratique.

Cet atelier a lieu demain, le 9 novembre 2016.

Riche d’une expérience d’administratrice au sein de différents types d’organisations, Me Olga Farman, avocate chez Norton Rose Fulbright, revient dans le cadre de cet Atelier pratique sur plusieurs questionnements entourant le conseil d’administration. Voici un aperçu des questions que la conférencière abordera : Quels sont les principaux rôles d’un CA? Existe-t-il un nombre idéal de membres pour un CA? Quels sont les avantages des CA de petite taille ou de grande taille? Quels sont les avantages d’introduire un conseil consultatif au sein d’une entreprise? Quelle est la composition idéale d’un CA? Quelle est la place de l’indépendance?

Pour plus d’information et vous inscrire, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses

Colloque du 1er avril en gouvernance d’entreprise : bio en ligne

Ivan Tchotourian 15 mars 2016

Bonjour à toutes et à tous, dans le cadre du colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval) qui aura lieu le 1er avril 2016 de 8 h 30 à 17 h, le site Internet a été récemment complété. Une grande partie des biographie est maintenant en ligne !

Pour consulter ces bio, il vous suffit de cliquer ici.

N’oubliez pas de vous inscrire !

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses

Colloque en gouvernance d’entreprise : 1er avril 2016

Ivan Tchotourian 14 mars 2016

Vous êtes invités à ce colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval).

Vendredi 1er avril 2016

8 h 30 à 17 h

Salon Hermès (salle 1651)

Pavillon Palasis-Prince

Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :

• Composition et mission des conseils d’administration
• Devoir des administrateurs
• Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
• Activisme actionnarial
• Opportunité de normes de divulgation ou impératives
• Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale

Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises

Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau  du Québec pour une durée de 5 heures.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses

Colloque en gouvernance du 1er avril 2016 : nous rencontrerons-nous ?

Ivan Tchotourian 8 mars 2016

Vous êtes invités à ce colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise  organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval)  et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval).

Vendredi 1er avril 2016

8 h 30 à 17 h

Salon Hermès (salle 1651)

Pavillon Palasis-Prince

Cette rencontre du droit, de l’administration et de la finance permettra aux professionnels
et aux étudiants de confronter leurs point de vue sur plusieurs thématiques :

• Composition et mission des conseils d’administration
• Devoir des administrateurs
• Contenu et légitimité des pouvoirs des actionnaires
• Activisme actionnarial
• Opportunité de normes de divulgation ou impératives
• Place des préoccupations liées à la responsabilité sociétale

Information et inscription : www.fsa.ulaval.ca/gouvernance-entreprises

Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau  du Québec pour une durée de 5 heures.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian