2016

engagement et activisme actionnarial mission et composition du conseil d'administration Normes d'encadrement rémunération

Rémunération : la grogne continue

Ivan Tchotourian 10 août 2016

Sous la plume de Gérard Bérubé, Le Devoir offre une belle photographie du débat que soulève en Grande-Bretagne la rémunération des hauts-dirigeants : « Vers un vote britannique contraignant sur la rémunération des grands patrons ». Les choses vont-elles changer ? Rien n’est moins sûr…   La progression de la rémunération des hauts dirigeants s’est accélérée au Royaume-Uni en […] Lire la suite

autres publications

La gouvernance en chiffre (un billet à consommer sans modération !)

Ivan Tchotourian 10 août 2016

Mon collègue Jacques Grisé publie sur son blog un billet très intéressant tiré du Harvard Law School Forum (Corporate Governance by the Numbers de Ann Yerger, EY Center for Board Matters) : « La gouvernance en chiffre ». Ce billet présente les principales données sur la gouvernance des sociétés américaines en les présentant sous forme chiffrée. L’auteur a compilé les […] Lire la suite

devoirs des administrateurs engagement et activisme actionnarial Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

Contestation de Hecla : position des organismes de réglementation

Ivan Tchotourian 10 août 2016

Bonjour à toutes et à tous, merci au cabinet Osler de cette intéressante nouvelle portant sur les placements privés et leur rôle tactique comme moyen de défense dans le cadre du nouveau régime canadien d’offres publiques d’achat (« Les organismes de réglementation des valeurs mobilières rejettent la contestation de Hecla à l’encontre du placement privé de Dolly Varden »). […] Lire la suite

autres publications Gouvernance mission et composition du conseil d'administration normes de droit

Fraude et corruption : synthèse de Deloitte

Ivan Tchotourian 10 août 2016

L’organisation moyenne perd chaque année 5 % de ses revenus en raison de la fraude et de la corruption, selon l’Association of Certified Fraud Examiners. Il n’est pas surprenant que les organismes de réglementation à l’échelle mondiale se concentrent de plus en plus sur la fraude et s’attendent à ce que les organisations mettent en […] Lire la suite

normes de droit responsabilisation à l'échelle internationale

Contrer l’inversion fiscale : l’opposition des organisations patronales américaines

Ivan Tchotourian 4 août 2016

En matière d’exil fiscal, les États-Unis vont de l’avant puisque le gouvernement américain a décidé de modifier ses règles visant l’inversion fiscale. Toutefois, les organisations patronales de l’entendent pas de cet oreille ! À lire : « Le gouvernement américain poursuivi pour ses mesures contre l’exil fiscal ».   L’US Chamber of Commerce et la Texas Association of Business, […] Lire la suite

autres publications Gouvernance Normes d'encadrement

Comparer la gouvernance d’entreprise : étude de Martin Gelter

Ivan Tchotourian 4 août 2016

Martin Gelter (professeur à Fordham) nous offre un très bel article « Comparative Corporate Governance: Old and New » pour le compte de l’ECGI (Law Working Paper No. 321/2016). Si vous vous intéressez à la comparaison en matière de gouvernance d’entreprise, c’est un incontournable !   The most fundamental comparative corporate governance debates have often focused on two […] Lire la suite