2016
conférences devoirs des administrateurs Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses
Colloque en gouvernance d’entreprise : 1er avril 2016
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Vous êtes invités à ce colloque sur les enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise organisé par le Centre d’études en droit économique (Faculté de droit de l’Université Laval) et la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés (FSA de l’Université Laval). Vendredi 1er avril 2016 8 h 30 à 17 h Salon Hermès (salle 1651) Pavillon […] Lire la suite
conférences
Conférence annuelle Paule Gauthier : le 22 avril 2016
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, cette année (le 22 avril de 11 h 30 à 13 h 30), la conférence Paule Gauthier sera prononcée par Martin Gelter, professeur à la Faculté de droit de l’Université Fordham, New York. La responsabilité civile dans le domaine des valeurs mobilières (notamment les recours collectifs) est à l’heure actuelle […] Lire la suite
normes de droit Nouvelles diverses
À suivre : vers une baisse de la taxation des PME ?
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Selon Les affaires.com (ici), à quatre jours de la présentation du budget du Québec, plusieurs associations se regroupent pour demander au gouvernement de reculer sur sa décision de hausser le taux d’imposition des petites entreprises de trois employés et moins (de 8 % à 11,8 %) et, d’autre part, d’abaisser le taux de toutes les PME […] Lire la suite
conférences normes de droit Structures juridiques
Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?
Ivan Tchotourian 14 mars 2016
Bonjour à toutes et à tous, l’Université de Montréal sera l’hôte d’un colloque international sur le devoir de vigilance qui aura lieu le 24 mars 2016 en après-midi au Salon François-Chevrette, Faculté de droit, Université de Montréal. La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche […] Lire la suite
autres publications Gouvernance Nouvelles diverses
Meilleure gouvernance = meilleure performance ?
Ivan Tchotourian 13 mars 2016
Yvan Allaire vient de publier un article sur son blogue de Les affaires : « La «bonne» gouvernance et la performance des entreprises » (7 mars 2016). Notre auteur y revient à cette occasion sur une question simple – mais ô combien complexe – : une bonne gouvernance fait-elle en sorte que les entreprises obtiennent de meilleurs résultats économiques […] Lire la suite
autres publications Gouvernance normes de droit
RFGE n0 14 : un sommaire qui donne envie
Ivan Tchotourian 13 mars 2016
Le n0 14 de la Revue française de gouvernance d’entreprise (RFGE) nous offre un beau numéro puisqu’ouvert aux problématique juridiques de la gouvernance des entreprises. Je vous laisse découvrir le sommaire : Jean-Marc MOULIN – Des conseils à la recherche d’une meilleure efficacité Anne OUTIN-ADAM & Caroline COUPET – Conseil d’administration ou directoire et conseil de […] Lire la suite
Nouvelles diverses
Viendrez-vous me lire ? Catherine Malecki recensée
Ivan Tchotourian 11 mars 2016
La revue Les Cahiers de droit (Volume 57, numéro 1, mars 2016, p. 212-219) viennent de faire paraître ma dernière recension : Catherine Malecki, « Responsabilité sociale des entreprises. Perspectives de la gouvernance d’entreprise durable », Paris, L.G.D.J., 2014, 484 p., ISBN 978-2-275-04344-9. Bonne lecture de cette recension en espérant que celle-ci vous donnera envie de lire ce bel ouvrage. Je vous mets le début : […] Lire la suite