2016

conférences Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale

Cours DRT-7022 : encore une invitée !

Après avoir eu la venue de Mme Sylvie Berthelot et de Me Olga Farman, les étudiants du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise auront la chance d’entendre Mme Julie Bernard et de pouvoir discuter avec elle. Celle-ci viendra leur parler du sujet suivant : « Discussion autour de l’ISR : pratique et avenir ». Elle intervient dans le cadre du […] Lire la suite

Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses

Comité aviseur : c’est utile

Alors que l’on entend parfois parler de comioté aviseur, on ne sait pas toujours ce que cette réalité recouvre. C’est chose faite avec cette belle synthèse du journal Les affaires.com : « Le comité aviseur, un plus pour réussir son projet d’entreprise » (Les affaires.com, 12 novembre 2016).   Les experts s’entendent : s’entourer dès le démarrage de l’entreprise […] Lire la suite

devoirs des administrateurs Gouvernance mission et composition du conseil d'administration objectifs de l'entreprise Valeur actionnariale vs. sociétale

Les actionnaires ne sont pas les propriétaires de l’entreprise !

L’Afrique du Sud l’affirme et l’assume : la primauté actionnariale doit être remise en cause et la gouvernance d’entreprise doit s’ouvrir aux parties prenantes. Dans son dernier rapport de novembre 2016 (King IV Report on Corporate Governance), l’institut des administrateurs de sociétés sud-africaines ne dit pas autre chose ! Vous pourrez lire l’intéressante synthèse suivante : « King: Shareholders not […] Lire la suite

normes de droit Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques

Une fiscalité équitable en Europe pour les sociétés ?

Le 25 octobre 2016, la Commission européenne a annoncé des projets visant à réformer la façon dont les sociétés sont imposées au sein du marché unique pour parvenir à un système d’imposition des sociétés propice à la croissance et équitable. Le monde du droit propose une belle synthèse de ces proposition européennes : « UE : vers une […] Lire la suite

Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale

Pourquoi et comment la finance doit revenir à plus de responsabilité ?

Bel article de Christophe Revelli « Pourquoi et comment la finance doit revenir à plus de responsabilité ? » relayé par le site du RIODD. Une belle tribune sur la nécessité de mieux faire de la part du monde financier. Les juristes ont ici toutes leurs parts à jouer !   La crise des subprimes de 2008 a remis […] Lire la suite