2016
conférences Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale
Cours DRT-7022 : encore une invitée !
Ivan Tchotourian 13 novembre 2016
Après avoir eu la venue de Mme Sylvie Berthelot et de Me Olga Farman, les étudiants du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise auront la chance d’entendre Mme Julie Bernard et de pouvoir discuter avec elle. Celle-ci viendra leur parler du sujet suivant : « Discussion autour de l’ISR : pratique et avenir ». Elle intervient dans le cadre du […] Lire la suite
Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses
Comité aviseur : c’est utile
Ivan Tchotourian 13 novembre 2016
Alors que l’on entend parfois parler de comioté aviseur, on ne sait pas toujours ce que cette réalité recouvre. C’est chose faite avec cette belle synthèse du journal Les affaires.com : « Le comité aviseur, un plus pour réussir son projet d’entreprise » (Les affaires.com, 12 novembre 2016). Les experts s’entendent : s’entourer dès le démarrage de l’entreprise […] Lire la suite
devoirs des administrateurs Gouvernance mission et composition du conseil d'administration objectifs de l'entreprise Valeur actionnariale vs. sociétale
Les actionnaires ne sont pas les propriétaires de l’entreprise !
Ivan Tchotourian 13 novembre 2016
L’Afrique du Sud l’affirme et l’assume : la primauté actionnariale doit être remise en cause et la gouvernance d’entreprise doit s’ouvrir aux parties prenantes. Dans son dernier rapport de novembre 2016 (King IV Report on Corporate Governance), l’institut des administrateurs de sociétés sud-africaines ne dit pas autre chose ! Vous pourrez lire l’intéressante synthèse suivante : « King: Shareholders not […] Lire la suite
conférences Nouvelles diverses
FinTech : belle audience
Ivan Tchotourian 11 novembre 2016
Bonjour à toutes et à tous, c’est dans une salle bien garnie et avec un webinaire que s’est déroulée hier le forum sur les FinTech à la Faculté de droit. En présence de Mme Samson de l’AMF et de M. Grand Maison de Desjardins, nous avons échangé pendant plus d’une heure sur cette belle thématique […] Lire la suite
Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Nouvelles diverses
Quand Me Olga Farman discute de CA, la salle est remplie !
Ivan Tchotourian 10 novembre 2016
Une salle bien remplie pour écouter Me Olga Farman discuter de CA dans le cadre d’un Atelier pratique au profit des étudiants du cours DRT-2006 (Droit des sociétés par actions) et DRT-7022 (Gouvernance de l’entreprise). À la prochaine… Ivan Tchotourian Lire la suite
normes de droit Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques
Une fiscalité équitable en Europe pour les sociétés ?
Ivan Tchotourian 10 novembre 2016
Le 25 octobre 2016, la Commission européenne a annoncé des projets visant à réformer la façon dont les sociétés sont imposées au sein du marché unique pour parvenir à un système d’imposition des sociétés propice à la croissance et équitable. Le monde du droit propose une belle synthèse de ces proposition européennes : « UE : vers une […] Lire la suite
Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale
Pourquoi et comment la finance doit revenir à plus de responsabilité ?
Ivan Tchotourian 10 novembre 2016
Bel article de Christophe Revelli « Pourquoi et comment la finance doit revenir à plus de responsabilité ? » relayé par le site du RIODD. Une belle tribune sur la nécessité de mieux faire de la part du monde financier. Les juristes ont ici toutes leurs parts à jouer ! La crise des subprimes de 2008 a remis […] Lire la suite