2016

Bonjour à toutes et à tous, le blog Utopies propose un intéressant éclairage sur les liens entre responsabilité sociétale (RSE) et fiscalité des entreprises : « La responsabilité fiscale, nouvelles frontières de la responsabilité sociale ? ». Loin d’être un sujet technique, la fiscalité serait une nouvelle facette de la RSE dans laquelle l’impôt n’est plus considéré comme un […] Lire la suite

Selon un article de La presse.ca paru hier (ici), une trentaine de pays ont signé mercredi le plan de lutte contre l’évasion fiscale des multinationales, mis sur pied par l’OCDE. Cet accord multilatéral, applicable à partir de 2017, prévoit un échange de renseignements entre administrations fiscales qui leur offrira une vision complète et unifiée des […] Lire la suite

Le cabinet Osler propose une intéressante rétrospective juridique de l’année 2015 en matière de gouvernance d’entreprise : « Gouvernance : la composition des conseils d’administration et la rémunération sous les projecteurs ». La composition des conseils d’administration et le recrutement ont continué d’être des questions clés en matière de gouvernance en 2015, à la suite de modifications apportées aux […] Lire la suite

Le cabinet Ernst and Young propose de revenir sur les priorités des CA en 2016 (ici). Quelles sont-elles ? Si vous en saurez plus en lisant le résumé ci-dessous, vous trouverez – sans surprise – les thèmes de la composition et du renouvellement des CA, de l’engagement avec les actionnaires et du risk management. Organizations are faced […] Lire la suite

En 2013, CPA ont publié un intéressant rapport intitulé : « Guide d’introduction au rapport sur le développement durable ». Le rapport sur le développement durable contient une évaluation de la performance d’une organisation en matière sociale, environnementale et de gouvernance. Il communique aussi en quoi les valeurs, les priorités et les plans d’action de l’organisation en matière […] Lire la suite

Membre du Club des juristes, Me Olivier Diaz propose une synthèse intéressante sur la bonne information devant guider le processus d’OPA : « OPA : pour des arbitrages transparents » (ici). Voici le début, histoire de vous donner l’envie d’aller plus loin et de lire le tout : L’offre publique d’achat ou d’échange est un moment clé dans la vie d’une […] Lire la suite

Bonjour à toutes et à tous, je vous signale la parution prochaine d’un nouvel Handbook chez Edward Elgar intitulé : « Handbook on Corporate Governance in Financial Institutions ». Intéressant un livre traitant de la gouvernance d’entreprise des banques et des institutions financières… The global financial crisis has led to more and more focus on corporate governance and […] Lire la suite