Bonjour à toutes et à tous, après avoir fait deux simulations d’assemblées annuelle et de négociation de proposition d’actionnaires, nous avons tenue notre premier CA avec les étudiants du cours DRT-7022. Dans une bonne ambiance, nous avons discuté du processus décisionnel, du devoir de loyauté, des conflits d’intérêts, de l’indépendance et de la responsabilité juridique. […] Lire la suite
Merci à Mme Isabelle Barth d’offrir ce bel article sur les lanceurs d’alerte : « Lanceur d’alerte ? Dénonciateur ? Délateur ? Poukave ? Le mouchardage fait-il partie des vertus civiques ? » (LinKedIn). Ce billet met parfaitement en lumière le particularisme français qui s’explique notamment par son histoire et la nécessité de changer les choses… Morceaux choisi : On peut donc voir la […] Lire la suite
C’est en tous les cas ce qu’il faut retenir de cet article Paula Loop « Shareholder Activism: A Glass Half Full or Half Empty? Maybe Both » (Corporate Compliance Insights, 8 novembre 2016). Celle-ci relaie une étude menée par Annual Corporate Directors Survey dans laquelle les dirigeants et les administrateurs reconnaissent les effets positifs de l’activisme… même […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, dans le cadre d’un Atelier pratique réunissant les étudiants des cours de Droit des sociétés par actions (DRT-2006) et Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022), j’accueillerai Me Olga Farman qui parlera CA aux étudiant(e)s au travers d’une approche très pratique. Cet atelier a lieu demain, le 9 novembre 2016. Riche […] Lire la suite
Dans le bulletin À l’ordre du jour du conseil, Deloitte aborde la gouvernance dans un contexte d’entreprises multinationales : « La gouvernance dans un contexte multidimensionnel » (octobre 2016). Depuis des décennies, les entreprises mettent sur pied des filiales pour élargir leurs activités, pénétrer de nouveaux marchés ou atténuer leurs risques. L’objectif derrière la création d’une filiale est souvent […] Lire la suite
Richard Leblanc propose un article éclairant sur la notion d’indépendance sur LinKedIn : « The Problem with Independent Directors » (7 novembre 2016). L’approche de l’auteur revient sur la position canadienne et fait des propositions pour assurer une indépendance adéquate. Academics have never been able to show that independent directors strengthen company performance for one major reason: […] Lire la suite
Si la France n’a toujours pas adopté l’idée d’imposer aux sociétés mères un devoir de vigilance relativement aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales, aux dommages corporels ou environnementaux graves et aux risques sanitaires résultant de leur activité, cet article de Les Échos.fr « Supply chain : la vigilance s’impose » vient rappeler la nécessité que les entreprises adoptent […] Lire la suite