Bonjour à toutes et à tous, Novethic propose un billet bien intéressant sur la place des salariés dans la gouvernance d’entreprise : « Donner plus de pouvoirs aux salariés pour prévenir les crises industrielles ». Libérer la parole des salariés dans l’entreprise permettrait de mieux prévenir les crises environnementales et sanitaires qui mettent en danger les consommateurs, […] Lire la suite
Le développement des nouvelles technologies, la création des plateformes numériques de communication et l’utilisation d’internet sont autant de facteurs qui ont favorisé l’essor de l’économie collaborative dans la société. On entend par économie collaborative « le partage ou l’échange entre particuliers de biens, de services ou de connaissances, avec ou sans échange d’argent »[1]. Elle est présente […] Lire la suite
Comme signalé sur le blogue, La Loi canadienne sur les sociétés par actions a été modifiée et la réforme va bientôt entrée en vigueur. Dans ce billet du cabinet Norton Rose Fulbright, Tracey Kernahann et Katherine Prusinkiewicz proposent le billet suivant : « La Loi canadienne sur les sociétés par actions a été modifiée » (mai 2018). […] Lire la suite
M. Jean-François Rérolle offre un billet intéressant sur l’engagement actionnarial intitulé : « Engagement actionnarial : Vers une gouvernance intégrée » (LinkedIn, 12 juin 2018). Une occasion de revenir sur une notion en pleine expansion… L’engagement actionnarial constitue l’une des évolutions récentes les plus significatives dans le domaine de la gouvernance d’entreprise. Il recouvre le dialogue qui s’établit plus […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, Vanessa van Coppenhagen et Shivani Naidoo proposent un bilan du Code de gouvernance sud-africain : « The South African King IV Report on Corporate Governance: themes and variations » (janvier 2017). On 1 November 2016, the South African King IV Report on Corporate Governance (“King IV”) was published by the Institute of Directors […] Lire la suite
Le séminaire à la maîtrise de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dispensé à la Faculté de droit de l’Université Laval entend apporter aux étudiants une réflexion originale sur les liens entre la sphère économico-juridique, la gouvernance des entreprises et les enjeux sociétaux actuels. Le séminaire s’interroge sur le contenu des normes de gouvernance et leur pertinence […] Lire la suite
Les professeurs Alain Couret et Bruno Dondero offrent une belle tribune sur le projet de loi PACTE et ses conséquences sur le droit des sociétés : « Projet de loi PACTE : dispositions de droit des sociétés » (CMS Francis Lefebvre, juin 2018). Mesure-phare : intérêt social élargi et raison d’être (article 61) L’idée, dont on a beaucoup parlé, […] Lire la suite