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La question du désinvestissement

Ivan Tchotourian 7 octobre 2015

Bonsoir à toutes et à tous, je viens de publier un billet de blogue sur le Blogue Contact de l’Université au titre évocateur : « Entreprises et défi climatique: la fin d’une ère? ».

Voilà que l’actualité récente rend compte d’une tendance qui prend de plus en plus d’ampleur. Initiative discrète, lancée au départ par des étudiants américains, elle gagne désormais du terrain. Organisations, entreprises, financiers, individus… même l’acteur et militant Leonardo DiCaprio a joint ce mouvement à la fin septembre! De quelle tendance s’agit-il? Du développement d’une campagne de désinvestissement des énergies fossiles. Le désinvestissement et ses conséquences: surprenant, me direz-vous, pour un juriste de publier un billet sur cette question relavant à première vue de l’économie et de l’environnement. Pas tant que cela, dans la mesure où la notion opposée –celle d’investissement– n’est pas terra incognita du droit des affaires!

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

Nouvelles diverses

Serez-vous là demain ?

Ivan Tchotourian 15 septembre 2015

Dans le cadre du cours DRT-7022, les étudiants auront la chance de pouvoir écouter Me Paule Gauthier qui animera un Atelier pratique du CÉDÉ intitulé : « La réalité d’un conseil d’administration au sein d’une entreprise ».

Sur la base de sa riche expérience comme membre de plusieurs conseils d’administration d’entreprise, Me Paule Gauthier traitera de différents aspects touchant la réalité d’un conseil d’administration. Voici un aperçu des questions que la conférencière abordera. Quel est le processus de nomination des administrateurs? Quel est le rôle des administrateurs? Quelle est la relation entre les administrateurs externes, les administrateurs internes et les dirigeants? Quelle est la fréquence des réunions? Comment se déroulent les réunions? Les administrateurs externes se réunissent-ils à huis clos? Quel type de décisions le conseil d’administration est-il appelé à prendre? Les administrateurs craignent-ils les recours judiciaires de nature civile et pénale? Quelles sont ses expériences marquantes à ce jour comme administratrice de sociétés par actions? Quels sont les particularités, les avantages et les inconvénients liés au statut de conseiller juridique au sein d’un conseil d’administration? Quel est son point de vue sur les réformes en matière de gouvernance qui mettent l’accent sur l’indépendance des administrateurs et la diversité au sein des conseils d’administration?

Pour en savoir plus, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Futur colloque étudiants – Débat d’idées : une initiative du cours

Ivan Tchotourian 28 août 2015

Durant la session de cours Gouvernance de l’entreprise, les étudiants se verront donner la possibilité de se familiariser avec le monde de la recherche en participant en tant que conférencier à un colloque étudiant – Débat d’idées qui aura lieu en salle d’apprentissage actif.

Sous l’hospice du CÉDÉ, ce colloque sera organisé en partenariat avec les étudiants du cours de Gouvernance des entreprises commerciales et des institutions financières de la professeure Raymonde Crête (DRT-2203 C).

Au moment d’écrire ce billet, l’organisation définitive du colloque est en voie de finalisation. Je vous en dirais plus prochainement.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Thème des séances : cours DRT-7022

Ivan Tchotourian 28 août 2015

Bonjour à toutes et à tous, alors que le plan de cours de Gouvernance de l’entreprise va bientôt être mis en ligne, je vous communique les multiples thèmes que nous aborderons dans le cadre de ce cours.

Thème 1 Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance
Thème 2 Enjeux en termes de responsabilité sociétale et de parties prenantes
Thème 3 Présentation des acteurs de la gouvernance d’entreprise
Thème 4 Mission et composition du conseil d’administration
Thème 5 Visage des actionnaires, activisme et démocratie actionnariale
Thème 6 Normes de compétence, de prudence et de diligence
Thème 7 Contrôle judiciaire des devoirs des administrateurs (règle de l’appréciation commerciale)
Thème 8 Devoir d’agir dans l’intérêt de la société et devoirs à l’égard des actionnaires et des autres parties prenantes
Thème 9 Responsabilisation des sociétés à l’échelle internationale
Thème 10 Rôle et acteurs de l’information
Thème 11 Contenu de l’information

En espérant vous voir nombreux la semaine prochaine, à la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Nos étudiants publient : criminalité économique et gouvernance

Ivan Tchotourian 5 août 2015

Bonjour à toutes et à tous, les étudiants du cours DRT-7022 (anciennement DRT-6056) publient régulièrement leurs travaux sous forme de billets auprès de blogues partenaires depuis l’hiver 2014. Pour celles et ceux ayant suivi le cours à l’hiver 2015, il n’est pas dérogé à cette tradition !

Mme Carolina Klimas vient ainsi de publier une analyse sur les liens entre criminalité économique et gouvernance d’entreprise sur le blogue Gouvernance & services financiers du CÉDÉ intitulé : « La criminalité économique des entreprises et leur gouvernance : un destin croisé ? ». Dans cet écrit, Carolina revient sur l’actualité et met en lumière le fait que la gouvernance ne doit pas être le seul facteur à considérer.

Bonne lecture et à la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Nos étudiants publient : bilan de l’activisme actionnarial des hedge funds au Canada en 2014

Ivan Tchotourian 2 août 2015

Bonjour à toutes et à tous, les étudiants du cours DRT-7022 (anciennement DRT-6056) publient régulièrement leurs travaux sous forme de billets auprès de blogues partenaires depuis l’hiver 2014. Pour celles et ceux ayant suivi le cours à l’hiver 2015, il n’est pas dérogé à cette tradition !

Dans un billet publié sur le blogue du CÉDÉ, Mmes Leila Gaizi Louriagli et Yasmine Meddoun reviennent sur l’influence des fonds de couverture (« hedge funds ») dans la gouvernance des entreprises canadiennes en 2014. Dans le cadre de ce billet, les auteures en profitent pour mettre en perspective l’activisme des hedge funds et y apporter un regard critique. Éa découvrir donc cette analyse au lien suivant : « L’activisme actionnarial des hedge funds au Canada en 2014″.

Bonne lecture et à la prochaine…

Ivan Tchotourian