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conférences
La réalité d’un conseil d’administration : le point de vue d’une avocate
Ivan Tchotourian 4 septembre 2015
Bonsoir à toutes et à tous, le CÉDÉ organise un Atelier pratique réunissant les étudiants des cours de gouvernance d’entreprise du baccalauréat (DRT-2203 C) et de la maîtrise (DRT-7022). Me Paule Gauthier viendra échanger avec les étudiants sur ce que s’est de siéger à de grands conseils d’administration.
Résumé
Sur la base de sa riche expérience comme membre de plusieurs conseils d’administration d’entreprise, Me Paule Gauthier traitera de différents aspects touchant la réalité d’un conseil d’administration. Voici un aperçu des questions que la conférencière abordera. Quel est le processus de nomination des administrateurs? Quel est le rôle des administrateurs? Quelle est la relation entre les administrateurs externes, les administrateurs internes et les dirigeants? Quelle est la fréquence des réunions? Comment se déroulent les réunions? Les administrateurs externes se réunissent-ils à huis clos? Quel type de décisions le conseil d’administration est-il appelé à prendre? Les administrateurs craignent-ils les recours judiciaires de nature civile et pénale? Quelles sont ses expériences marquantes à ce jour comme administratrice de sociétés par actions? Quels sont les particularités, les avantages et les inconvénients liés au statut de conseiller juridique au sein d’un conseil d’administration? Quel est son point de vue sur les réformes en matière de gouvernance qui mettent l’accent sur l’indépendance des administrateurs et la diversité au sein des conseils d’administration?
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Ivan Tchotourian
conférences mission et composition du conseil d'administration
6e rencontre d’actualité de L’Aegfi sur la gouvernance
Ivan Tchotourian 30 août 2015
L’Agefi organise sa 6e rencontre d’actualité sur la gouvernance des conseils d’administration le jeudi 24 septembre 2015 en fin de journée (Cercle de l’Union Interalliée).
Cette année, un bilan des AG 2015 apparaît incontournable car la saison est marquée par deux thèmes d’actualité majeurs. En premier lieu, la généralisation des droits de vote double divise, entre partisans de ce système conçu pour favoriser des actionnaires de long terme, et fervents défenseurs du principe « une action une voix ». L’analyse du positionnement des conseils sur le sujet et des stratégies qu’ils ont adoptées est riche d’enseignements.
Second sujet de poids : après une première saison de mise en place du say on pay indicatif plutôt conciliante, une vraie grogne sur le sujet a émergé cette année et surpris nombre d’émetteurs. Les actionnaires sont-ils plus devenus plus exigeants et pourquoi ? La mise en place d’une politique de transparence sur les politiques de rémunération, tout particulièrement s’agissant des conditions de performance, pourrait être un antidote à ce mouvement d’humeur. Encore faut-il lui donner toute sa crédibilité.
Au-delà de ces sujets d’actualité directe, il reste opportun de dresser un bilan des grandes évolutions qui ont touché la mission et le fonctionnement des conseils ces cinq dernières années. Leur rôle est-il d’accompagner la gestion de l’entreprise ou de challenger la direction ? Sont-ils aujourd’hui plus impliqués dans la performance financière de l’entreprise ? Quel rôle et place pour les administrateurs indépendants et référents ?
Pour en savoir plus (notamment sur le programme et les modalités d’inscription), cliquez ici.
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Ivan Tchotourian
conférences Nouvelles diverses
SLC : L’entreprise face au conflit d’intérêt
Ivan Tchotourian 9 août 2015
La section de droit des affaires de la Société de la législation comparée – dont je suis membre – organise une journée d’étude sur le thème : « L’entreprise face au conflit d’intérêt ». Cette journée aura lieu le 6 novembre 2015 au Conseil d’État, salle d’assemblée générale.
Voir le programme prévisionnel ici.
Pour vous inscrire : caroline.lafeuille@legiscompare.com
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Ivan Tchotourian
conférences
À vos agendas : serez-vous à Bayonne ?
Ivan Tchotourian 11 juin 2015
Bonjour à toutes et à tous, mon collègue Bernard Gillon organise la 13e édition du colloque francophone sur le risque Oriane. Ce colloque aura lieu les 24 et 25 septembre 2015 au département Techniques de commercialisation de l’IUT de Bayonne (21 place Paul Bert) avec le soutien de 13 associations (A2ID, ADERSE, ADETEM, AFC, AFIRSE section française, AGRH, AIM, AIRMAP, A-RFGI, ATLAS-AFMI, IAS, IPM et GRT Tétranormalisation). Ce colloque pluridisciplinaire permet de présenter les derniers travaux relatifs à cette thématique concernant les entreprises, les associations sans oublier le secteur public.
Pour en savoir plus, cliquez ici.
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Ivan Tchotourian
conférences responsabilisation à l'échelle internationale
À votre agenda ! Colloque au Collège de France
Ivan Tchotourian 30 mai 2015
Bonjour, voici un beau colloque qui va avoir lieu prochainement au Collège de France les 11 et 12 juin 2015 organisé par le professeur Alain Supiot : « Prendre la responsabilité au sérieux ».
Résumé : Ce colloque aura pour objet d’étudier les sources et les remèdes à l’irresponsabilité qu’autorise la globalisation dans le traitement des trois « marchandises fictives » que sont la nature, le travail et la monnaie. Réunissant des spécialistes de tous les continents, il permettra tout d’abord de prendre la mesure historique et culturelle des multiples significations que le principe de responsabilité peut recouvrir. Seront ensuite examinés les problèmes de mise en oeuvre de ce principe en matière écologique, sociale et financière, ainsi que les obstacles à lever pour faciliter cette mise en oeuvre. Les remèdes ainsi identifiés seront enfin soumis à discussion, afin de déboucher sur des conclusions opérationnelles, propres à nourrir les travaux de la 21e Conférence Climat qui se réunira à Paris en décembre 2015.
Pour en savoir plus, rendez-vous au lien suivant : http://www.college-de-france.fr/site/alain-supiot/seminar-2014-2015.htm.
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Ivan Tchotourian
