2016
conférences Nouvelles diverses
Colloque de l’ADERSE 2016 : y serez-vous ?
Ivan Tchotourian 9 janvier 2016
L’ADERSE s’internationalise. Son congrès annuel 2016 se déroulera à Lyon en traduction simultanée : français, anglais et espagnol. De nombreux collègues étrangers ont d’ores et déjà confirmé leur participation. Le Congrès annuel de l’ADERSE aura lieu les lundi 13 et mardi 14 juin 2016, juste après le colloque des 9 et 10 juin organisé par l’ISEOR […] Lire la suite
Base documentaire jurisprudence Nouvelles diverses
Actualité jurisprudentielle québécoise (novembre et décembre 2015)
Ivan Tchotourian 9 janvier 2016
Photographie des décisions judiciaires québécoises marquantes Novembre et décembre 2015 Merci à Oliver Sirois pour cette compilation tirée de SOQUIJ ! Décembre Great Northern Products Ltd. c. Grand Nord Canada inc. (2015 QCCS 4944) Une inscription aux états financiers reflétant une transaction qui n’a pas été dûment autorisée par le conseil d’administration ne peut servir de […] Lire la suite
Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques
Inversion fiscale : la guerre contre les multinationales est-elle perdue ?
Ivan Tchotourian 9 janvier 2016
Bonjour à toutes et à tous, un article du Financial Post publié fin novembre 2015 « Governments’ war on multinationals » par Jack M. Mintz (Fellow du président, School of Public Policy, University of Calgary) revient sur les problématiques de l’inversion fiscale. L’affaire Pzifer sert de trame de fond… While the multinational companies have won this battle, […] Lire la suite
autres publications Gouvernance
Rapport Davies 2015
Ivan Tchotourian 9 janvier 2016
Le cabinet Davies a publié le 29 décembre 2015 son nouveau rapport sur la gouvernance d’entreprise. À lire absolument ! Cette cinquième édition annuelle du Rapport de Davies sur la gouvernance présente notre analyse des tendances et des faits nouveaux importants de 2015 en matière de gouvernance des sociétés ouvertes canadiennes. Notre rapport se veut un […] Lire la suite
Nouvelles diverses rémunération
Fat Cat Tuesday 2016
Ivan Tchotourian 6 janvier 2016
Selon le High Pay Centre, le mardi 5 janvier en fin de journée, les grands patrons britanniques ont gagné un salaire équivalent au revenu moyen annuel de leurs concitoyens. Il ne leur a fallu que vingt-deux heures de travail pour gagner 27 645 livres (37 732 euros), soit le salaire moyen des Britanniques sur une année . It’s Fat Cat […] Lire la suite
normes de droit Nouvelles diverses
Commission des valeurs mobilières : ça commente !
Ivan Tchotourian 6 janvier 2016
Bonjour à toutes et à tous, le projet de régime coopératif en matière de réglementation des marchés des capitaux soutenu par l’ancien gouvernement conservateur a donné lieu à plusieurs réactions médiatiques à la fin décembre 2015. Les anciens ministres des Finances du Québec (Raymond Bachand et Monique Jérôme-Forget), ainsi que leurs homologues albertains (Doug Horner et […] Lire la suite
Nouvelles diverses
Prix d’excellence pour le travail de recherche du cours à la maîtrise DRT-7022 (automne 2015)
Ivan Tchotourian 5 janvier 2016
Bonjour à toutes et à tous, je vous signale que 3 travaux de recherche finaux ont été récompensés par le Prix d’excellence pour le travail de recherche du cours à la maîtrise DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise. Les gagnants sont : J.-C. Bernier J. Bagabana, « Administrateurs, compétence et professionnalisme : une ouverture vers la gestion intégrée » L.-P. Pelchat […] Lire la suite