2016

conférences Nouvelles diverses

Colloque de l’ADERSE 2016 : y serez-vous ?

L’ADERSE s’internationalise. Son congrès annuel 2016 se déroulera à Lyon en traduction simultanée : français, anglais et espagnol. De nombreux collègues étrangers ont d’ores et déjà confirmé leur participation. Le Congrès annuel de l’ADERSE aura lieu les lundi 13 et mardi 14 juin 2016, juste après le colloque des 9 et 10 juin organisé par l’ISEOR […] Lire la suite

Base documentaire jurisprudence Nouvelles diverses

Actualité jurisprudentielle québécoise (novembre et décembre 2015)

Photographie des décisions judiciaires québécoises marquantes  Novembre et décembre 2015 Merci à Oliver Sirois pour cette compilation tirée de SOQUIJ ! Décembre Great Northern Products Ltd. c. Grand Nord Canada inc. (2015 QCCS 4944) Une inscription aux états financiers reflétant une transaction qui n’a pas été dûment autorisée par le conseil d’administration ne peut servir de […] Lire la suite

Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Nouvelles diverses responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques

Inversion fiscale : la guerre contre les multinationales est-elle perdue ?

Bonjour à toutes et à tous, un article du Financial Post publié fin novembre 2015 « Governments’ war on multinationals » par Jack M. Mintz (Fellow du président, School of Public Policy, University of Calgary) revient sur les problématiques de l’inversion fiscale. L’affaire Pzifer sert de trame de fond… While the multinational companies have won this battle, […] Lire la suite

normes de droit Nouvelles diverses

Commission des valeurs mobilières : ça commente !

Bonjour à toutes et à tous, le projet de régime coopératif en matière de réglementation des marchés des capitaux soutenu par l’ancien gouvernement conservateur a donné lieu à plusieurs réactions médiatiques à la fin décembre 2015. Les anciens ministres des Finances du Québec (Raymond Bachand et Monique Jérôme-Forget), ainsi que leurs homologues albertains (Doug Horner et […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Prix d’excellence pour le travail de recherche du cours à la maîtrise DRT-7022 (automne 2015)

Bonjour à toutes et à tous, je vous signale que 3 travaux de recherche finaux ont été récompensés par le Prix d’excellence pour le travail de recherche du cours à la maîtrise DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise.  Les gagnants sont : J.-C. Bernier J. Bagabana, « Administrateurs, compétence et professionnalisme : une ouverture vers la gestion intégrée » L.-P. Pelchat […] Lire la suite