2016

engagement et activisme actionnarial Gouvernance objectifs de l'entreprise

Des actionnaires de plus en plus actifs : un exemple

Ivan Tchotourian 7 novembre 2016

Intéressant article dans The Sydney Morning Herald sous la plume de Mme Vanessa Desloires intitué : « BlackRock, Vanguard, State Street are not passive on corporate governance ». Cet article illustre l’activisme croissant (et la lente disparition de la prétendue passivité des actionnaires) des actionnaires d’aujourd’hui. Il faut dire que ces derniers (devenus des investisseurs institutionnels) sont de […] Lire la suite

engagement et activisme actionnarial Gouvernance mission et composition du conseil d'administration normes de droit

Démocratie et diversité au CA : le gouvernement fédéral va de l’avant

Ivan Tchotourian 7 novembre 2016

Bonjour à toutes et à tous, vous trouverez au lien suivant mon dernier billet pour le blogue Contact intitulé : « Loi sur les sociétés par actions: évolution ou révolution? » (3 novembre 2016). Ce billet est l’occasion de revenir sur le projet de loi C-25 qui, sans être parfait, apporte des éléments intéressants en terme de bonne […] Lire la suite

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

CA : venez en parler le 9 novembre à la Faculté de droit

Ivan Tchotourian 3 novembre 2016

Le 9 novembre 2016, aura lieu une conférence portant sur le conseil d’administration : « Enjeux contemporains du conseil d’administration: partage d’expérience avec une avocate ». Cette activité est un Atelier pratique réunissant les étudiants des cours DRT-2006 et DRT-7022 qui auront une belle occasion d’échanger sur des questions pratiques. Cette conférence est également ouverte à toute personne […] Lire la suite

Normes d'encadrement normes de droit responsabilisation à l'échelle internationale Structures juridiques

Grandes entreprises et droit : quel encadrement ?

Ivan Tchotourian 3 novembre 2016

La Revue internationale de droit économique (2016/2) vient de publier un numéro consacré à une belle thématique : Les grandes entreprises échappent-elles au droit ?. Droit pénal, délinquant, notation de crédit, conformité, codes de gouvernance, américanisation sont au programme de ce beau numéro : Marjorie Eeckhoudt, Propos introductifs Thierry Bonneau, Les conflits d’intérêts dans le règlement agence de notation […] Lire la suite

Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

Votre board peut-il mieux faire  ?

Ivan Tchotourian 2 novembre 2016

Le journal Les Échos.fr publicise une étude du cabinet McKinsley qui révèle que les administrateurs devraient s’impliquer davantage (ici).   Une récente note de McKinsey révèle qu’en 2015 les conseils d’administration ont passé près de neuf jours sur des questions stratégiques. Le cabinet, qui s’appuie sur une enquête menée auprès de 1.000 administrateurs à l’échelle mondiale, souligne […] Lire la suite

Nouvelles diverses

RSE et conformité

Ivan Tchotourian 2 novembre 2016

Excellente synthèse sur les liens entre conformité et responsabilité sociétale ou comment la conformité peut renforcer l’approche RSE : « Corporate Social Responsibility and Compliance: How Compliance Can Strengthen CSR » (JDSupra – Business Advisor, 14 septembre 2016)   In weighing the costs and benefits of considering the integration of a company’s CSR commitments into existing compliance programs, […] Lire la suite