2016

autres publications Nouvelles diverses

Risques environnementaux : comment les gérer ?

Le Journal des sociétés (excellente revue, pleine d’informations) de mars 2016 propose un dossier intitulé : « La gestion des risques environnementaux par les entreprises ». Nul doute que ce dossier spécial attirera plusieurs de vous ! Au programme de ce dossier, les articles suivants : L’attribution du risque environnemental en matière de vente La loi ALUR : les dispositions sur […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Lumière sur les FinTech

Bonjour à toutes et à tous, je vous renvoie à mon dernier billet publié sur le blogue Contact (« FinTech: comment réglementer? ») qui évoque ce sujet si d’actualité que sont les technologies financières plus connues sous le nom de « FinTech ».   Avez-vous déjà participé au financement d’une entreprise par l’intermédiaire d’une plateforme Web? Avez-vous déjà acheté […] Lire la suite

divulgation financière Nouvelles diverses Structures juridiques

Travail décent : la RSE malmenée

Début octobre 2016, SHARE a publié un rapport sur les pratiques de certaines grandes entreprises en matière de travail décent dans leur chaîne d’approvisionnement. Le résultat est plutôt décevant et la divulgation se montre en-deçà des attentes…   The correlation between workforce management and company performance means institutional investors have a key role to play […] Lire la suite

Gouvernance Nouvelles diverses Structures juridiques

Vers une réforme du droit des groupes en Europe

Le groupe européen d’experts en droit des sociétés vient de faire une proposition pour un droit des groupes : « A proposal for reforming group law in the European Union – Comparative observations on the way forward, October 2016 ».   The legal regime applicable to groups of companies in the European Union has been discussed for many years. […] Lire la suite

Normes d'encadrement Nouvelles diverses

Vers un code de gouvernance aux Etats-Unis ?

Merci à Jacques Grisé d’avoir relayé cette initiative américaine d’un futur code de gouvernance d’entreprise : « Prélude à un code de gouvernance aux É.U. ! ». Son billet s’appuie sur l’article de Gary Larkin associé à The Conference Board Governance Center intitulé « It’s Commonsense to Have a U.S. Corporate Governance Code ».   Voici les bases de ce code : Every board […] Lire la suite

autres publications Base documentaire engagement et activisme actionnarial Gouvernance mission et composition du conseil d'administration

Rapport Davies : publication de l’édition 2016

Le cabinet Davies vient de publier son rapport annuel sur la gouvernance des entreprises au Canada : « Davies Governance Report Insights 2016 ».   3 messages principaux ressortent de ce rapport : L’important accroissement de la préoccupation de la communication entre CA et actionnaires : l’engagement constitue clairement une plus-value pour le CA ! Les entreprises doivent continuer de pousser […] Lire la suite