2020

actualités internationales Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses

Retraite : des investisseurs institutionnels toujours plus puissants

Vraiment intéressant cet article de Le Monde : « Après BlackRock, Vanguard convoite les retraites européennes » (10 mars 2020). À l’instar de l’Amérique du nord, de gros joueurs veulent faire leur apparition sur le marché et vont devoir placer leurs fonds dans des entreprises. Le capitalisme à double étage comme l’appelait Philippe Bissara a un bel avenir […] Lire la suite

actualités internationales engagement et activisme actionnarial Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit Nouvelles diverses

SEC : le temps du virtuel !

L’autorité boursière américaine a publié le 13 mars 2020 un guide en vue d’aider les grandes entreprises dans le contexte du COVID-19 pour les aider à organiser leurs assemblées annuelles virtuelles : « SEC Staff Provides Guidance to Promote Continued Shareholder Engagement, Including at Virtual Annual Meetings ». Résumé The Securities and Exchange Commission today announced that the […] Lire la suite

actualités canadiennes Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

CA et direction : femmes et jeunes oubliés

Le 13 mars 2020, le professeur Claude Francoeur a publié une intéressante tribune dans le quotidien La presse + intitulé : « Place aux femmes et aux jeunes en gouvernance ! ». Malgré l’actualité de ce thème, le statut quo domine malheureusement dans les pratiques des entreprises canadiennes. Résumé : Les boys clubs – en particulier, ceux qui sont systématiquement entretenus […] Lire la suite

devoirs des administrateurs engagement et activisme actionnarial finance sociale et investissement responsable Nouvelles diverses place des salariés rémunération

La démocratie actionnariale: le pouvoir contesté des actionnaires

Le rôle des actionnaires semble de plus en plus contesté. Alors que certains mentionnent que les actionnaires et les administrateurs devraient être les seuls décideurs de l’entreprise , d’autres se demandent si les actionnaires représentent vraiment bien toutes les parties prenantes et si les actionnaires ont vraiment tous les outils pour prendre de « bonnes décisions » […] Lire la suite

Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses objectifs de l'entreprise Responsabilité sociale des entreprises Valeur actionnariale vs. sociétale

From Dodge to eBay: The Elusive Corporate Purpose

Bel article proposé par la professeure Tsuk Mitchell, Dalia : « From Dodge to eBay: The Elusive Corporate Purpose » (Virginia Law & Business Review, 2019, Vol. 13, No. 2, pp. 155-211) ! Cet article revient sur la fameuse mission des entreprises en confrontant les visions économiques et socio-politiques qui expliquent une lecture différentes de son contenu. Résumé : This […] Lire la suite

autres publications normes de droit Nouvelles diverses Publications Responsabilité sociale des entreprises

Nouvel ouvrage sur l’entreprise citoyenne avec une approche juridique

M. De Bonnafos vient de publier son travail doctoral aux éditions PUAM sur un thème ô combien intéressant : « La valorisation de l’entreprise citoyenne ». Résumé : Qu’est-ce qu’une entreprise citoyenne ? Comment se distingue-t-elle d’une entreprise classique ? Le droit peut-il jouer un rôle dans ce processus de définition et de distinction ? Qu’en est-il de l’éthique et de la […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Proposition de loi pour renforcer les sanctions en cas de non publication des comptes

La France discute d’une proposition de loi Proposition de loi visant à renforcer les sanctions pour défaut de publication des comptes sociaux , n° 2479  qui a été déposé(e) le mardi 3 décembre 2019. La transparence des sociétés par actions est toujours une notion centrale et importante. Il en va ainsi encore plus en matière de RSE […] Lire la suite