2022
Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit normes de marché Responsabilité sociale des entreprises
Un incontournable numéro de la RIDE
Ivan Tchotourian 19 septembre 2022 Ivan Tchotourian
« Le gouvernance d’entreprise soutenable », c’est sous ce titre enchanteur que la Revue internationale de droit économique (2021/2 T. XXXV) propose une série d’articles ô combien intéressant ! Page 101 à 108 La gouvernance d’entreprise soutenable : un nouveau chantier transdisciplinaire Aude-Solveig Epstein Page 109 à 117 L’agenda législatif sur la gouvernance d’entreprise soutenable : le point de vue des entreprises […] Lire la suite
Gouvernance Responsabilité sociale des entreprises
Éthique et entreprise : de beaux articles dans la RIDE
Ivan Tchotourian 19 septembre 2022 Ivan Tchotourian
La Revue internationale de droit économique a publié un numéro dédié aux liens entre « Éthique et droit économique » (2021/3 T. XXXV). Dans ce numéro, vous trouverez trois beaux articles : L’éthique environnementale et la vigilance de l’entreprise : Le devoir de vigilance, entre responsabilité éthique et juridique de l’entreprise en matière environnementale Par Juliette Camy Éthique environnementale […] Lire la suite
actualités internationales Gouvernance judiciarisation de la RSE normes de droit Responsabilité sociale des entreprises
Vendre du faux durable devient un risque juridique coûteux
Ivan Tchotourian 19 septembre 2022 Ivan Tchotourian
Je reprends une partie du titre d’un article que j’invite nos lectrices et lecteurs à lire : « Allégation et greenwashing : vendre du faux durable devient un risque juridique coûteux » (par Catherine Husson Traore, novethic essentiel, 24 juin 2022). Intéressant axe pour s’assurer de la véracité des démarches de RSE… Extrait : « Pratiques commerciales trompeuses« . C’est ce dont […] Lire la suite
actualités canadiennes Gouvernance mission et composition du conseil d'administration Normes d'encadrement
Évaluer le CA : quelques conseils
Ivan Tchotourian 19 septembre 2022 Ivan Tchotourian
Sur le site de CPA Canada, vous trouverez une très belle synthèse de l’évaluation du CA : « Évaluer le conseil et les administrateurs? Oui, mais comment? » (17 mai 2022). Deux experts (MM. Luc Martinet et François Dauphin) partagent leur analyse que je vous invite à lire sur cette thématique si importante pour la bonne performance d’un […] Lire la suite
Responsabilité sociale des entreprises Structures juridiques
Patagonia : ce cas de RSE
Ivan Tchotourian 19 septembre 2022 Ivan Tchotourian
Dans Le devoir.com, figure un intéressant article sur le fondateur de l’entreprise Patagonia : « Yvon Chouinard, le fondateur de Patagonia, homme d’affaires malgré lui » (16 septembre 2022). Quelle nouvelle pour la RSE ! Extrait : Près de 50 ans après avoir lancé Patagonia, M. Chouinard a décidé, en accord avec sa femme et ses deux enfants, de transférer 100 % de […] Lire la suite
actualités canadiennes Gouvernance mission et composition du conseil d'administration
Maximiser le potentiel stratégique du CA : un bel enjeu de gouvernance
Ivan Tchotourian 14 septembre 2022 Ivan Tchotourian
Le Centre d’expertise en gouvernance de sociétés a publié récemment le rapport de recherche intitulé « Comment maximiser le potentiel stratégique de votre conseil d’administration? », issu d’une étude réalisée par Pierre Hadaya, Ph. D., ASC. M. Hadaya y présente 7 principes à suivre afin de maximiser le potentiel stratégique d’un CA, ainsi que 5 défis auxquels les administrateurs […] Lire la suite
Gouvernance Responsabilité sociale des entreprises Structures juridiques
Benefit corporation : quel rôle dans la gouvernance soutenable ?
Ivan Tchotourian 14 septembre 2022 Ivan Tchotourian
Les professeurs Ferrarini et Zhu se pose une question bien intéressante que je relaie ici : « Is There a Role for Benefit Corporations in the New Sustainable Governance Framework? » (30 mai 2021, European Corporate Governance Institute – Law Working Paper No. 588/2021). À cette question, ils répondent de manière prudente. Un article à découvrir… Résumé : In […] Lire la suite