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Nouvelles diverses

Futur colloque étudiants – Débat d’idées : une initiative du cours

Durant la session de cours Gouvernance de l’entreprise, les étudiants se verront donner la possibilité de se familiariser avec le monde de la recherche en participant en tant que conférencier à un colloque étudiant – Débat d’idées qui aura lieu en salle d’apprentissage actif.

Sous l’hospice du CÉDÉ, ce colloque sera organisé en partenariat avec les étudiants du cours de Gouvernance des entreprises commerciales et des institutions financières de la professeure Raymonde Crête (DRT-2203 C).

Au moment d’écrire ce billet, l’organisation définitive du colloque est en voie de finalisation. Je vous en dirais plus prochainement.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

Nouvelles diverses

Thème des séances : cours DRT-7022

Bonjour à toutes et à tous, alors que le plan de cours de Gouvernance de l’entreprise va bientôt être mis en ligne, je vous communique les multiples thèmes que nous aborderons dans le cadre de ce cours.

Thème 1 Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance
Thème 2 Enjeux en termes de responsabilité sociétale et de parties prenantes
Thème 3 Présentation des acteurs de la gouvernance d’entreprise
Thème 4 Mission et composition du conseil d’administration
Thème 5 Visage des actionnaires, activisme et démocratie actionnariale
Thème 6 Normes de compétence, de prudence et de diligence
Thème 7 Contrôle judiciaire des devoirs des administrateurs (règle de l’appréciation commerciale)
Thème 8 Devoir d’agir dans l’intérêt de la société et devoirs à l’égard des actionnaires et des autres parties prenantes
Thème 9 Responsabilisation des sociétés à l’échelle internationale
Thème 10 Rôle et acteurs de l’information
Thème 11 Contenu de l’information

En espérant vous voir nombreux la semaine prochaine, à la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications

La gouvernance au service de la durabilité : nouvel ouvrage

Elgar Publishing vient de publier l’ouvrage de Francesco de Zwart qui pourrait bien vous intéresser : « Enhancing Firm Sustainability Through Governance: The Relational Corporate Governance Approach ». C’est une approche certes essentiellement managériale, mais dont le sujet se révèle très riche.

This important book presents a fresh perspective on corporate governance and how the relationship between governance mechanisms, processes and variables should be understood through a new unifying theory: the relational corporate governance approach. The approach acts as a tool for analysing the governance health of individual companies and suggests the actions required to remedy sub-optimal governance arrangements. A wide selection of articles, empirical studies and literature have been translated into an original theory which complements existing law and economics models of the firm.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Normes d'encadrement normes de marché

Guide de gouvernance de l’IFC et d’ecoDa

La société financière internationale (IFC) et ecoDa ont publié en mai 2015 un guide très complet : « A Guide to Corporate Governance Practices in the European Union ». Accès sur l’Union européenne, ce guide apporter des éléments très intéressants sur les pratiques en Europe. On y trouve également des statistiques et une bibliographie pour chaque chapitre développé. Avec tout ce qui se passe en Europe, il est bon d’avoir une photographie !

This publication has been produced in collaboration with the European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa) primarily aimed at ecoDa’s membership and for supporting IFC’s work in surrounding regions with countries aspiring to understand and follow rules, standards and practices applied in the EU countries but which may be of wider relevance and interest to practitioners, policy makers, development finance institutions,  investors, board directors, business reporters, and others.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

Gouvernance Nouvelles diverses

La responsabilité sociétale : une critique

Bonjour à toutes et à tous, le journal Les affaires.com dans son édition du 22 août 2015 a publié un article critique de M. Robert Button sur la responsabilité sociétale : « Responsabilité sociale de l’entreprise : vers plus de rigueur ? ». Pour ce dernier, la RSE – concept aussi beau soit-il dans les valeurs qu’il promeut – n’a pour le moment pas prouvé qu’elle conduit à une meilleure performance pour les entreprises qui la mette en avant. La question que je me suis posé est la suivante : faut-il nécessairement que la RSE conduise à une meilleure performance ? À l’instar des débuts de la gouvernance d’entreprise (destiné à éviter des pertes de valeur), ne suffirait-il pas de prouver que la RSE évite une perte de valeur pour démontrer son mérite (dans le contexte actuel avec tant de risques pour les entreprises, c’est déjà toute une chose) ?

En 1962, dans son essai Capitalisme et liberté, qui allait devenir un immense succès de librairie, le prix Nobel d’économie Milton Friedman écrivait que «dans une économie libre, l’entreprise n’a qu’une et une seule responsabilité sociale : utiliser ses …

L’article est intéressant est évoque également des critiques sur le fourre-tout que constitue la RSE dans le paysage normatif : les normes sont d’une intensité variables et elles émanent de beaucoup d’échelons. Cette constatation est sans doute juste et appelle la critique, il n’en demeure pas moins que la RSE est une magnifique illustration du rapprochement entre ce que nous juristes nous qualifions de hard law et de soft law. Loin de s’opposer, la RSE propose un heureux mariage, ces normes s’interpénétrant.

Si nous partageons les observations de l’auteur, nous ne les pousserions pas aussi loin !

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

responsabilisation à l'échelle internationale

Burger King trahirait-il sa promesse ?

Dans The Globe and Mail, Jeff Gray a publié un article le 30 juillet 2015 intitulé : « Burger King wanted Tim Hortons’ headquarters in U.K. for tax reasons ». Alors que l’achat par Burger King avait suscité tant de discussions, nous apprenons que cette dernière est prête à revenir sur l’un des engagements phares qu’elle avait pris à l’époque pour apaiser les craintes canadiennes. Burger King voudrait faire déménager le siège social de Tim Hortons en Grande-Bretagne. Nous voyons resurgir ce serpent de mer qu’est l’évitement fiscal… et, bien entendu, la position américaine si volontariste mais à la concrétisation si faible.

Voici aussi confirmé les doutes que nous avions exprimé (ainsi qu’Yvan Allaire d’ailleurs) dans La presse+ du 16 mai 2015 : « Efficaces, les clauses anti-déménagement ? ».

Voici le début de l’article pour susciter votre curiosité !

While preparing its bid for Tim Hortons Inc. last year, Burger King Worldwide Inc. initially wanted to set up the new parent company of Canada’s iconic supplier of double-doubles and maple-glazed doughnuts across the Atlantic in Britain, to avoid taxes. Miami-based Burger King’s first offer to buy the doughnut chain included a plan to put the new merged company’s headquarters in Britain because of the country’s “low corporate tax rate” of 21 per cent and its zero-per-cent withholding tax on dividends from most other countries, according to a March 2014 presentation made by top Burger King executives to the company’s board.

Pour celles et ceux qui veulent aller plus loi, je les renvoie à ce billet de nos étudiantes Charlotte Davies et Marie Michelle B. White intitulé « Gouvernance d’entreprise | Beignes-Burger-Café ».

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

rémunération

Nos étudiants publient : propositions actionnariales en matière de rémunération

Bonjour à toutes et à tous, les étudiants du cours DRT-7022 (anciennement DRT-6056) publient régulièrement leurs travaux sous forme de billets auprès de blogues partenaires depuis l’hiver 2014. Pour celles et ceux ayant suivi le cours à l’hiver 2015, il n’est pas dérogé à cette tradition !

Mmes Sabrina Carlier et Alice Yanni viennent ainsi de publier un article sur les propositions des actionnaires dans le domaine de la rémunération et leurs impacts en termes de bonne gouvernance sur le blogue du CÉDÉ : « Propositions d’actionnaires au Canada et aux États-Unis en 2013 et 2014 en matière de rémunération: Billet de Sabrina Carlier et Alice Yanni, étudiantes du cours DRT-7022 ».

Bonne lecture et à la prochaine…

Ivan Tchotourian