2020

finance sociale et investissement responsable Normes d'encadrement Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

Un balado à écouter sur la finance au secours de la planète

Le secteur de la finance ne peut plus l’ignorer : les changements climatiques sont un risque pour nos investissements. Des géants comme le gestionnaire de portefeuille BlackRock s’éloignent peu à peu des énergies fossiles. Est-ce suffisant pour décarboniser l’économie? Gérald Fillion s’entretient avec Rosalie Vendette, experte en finance durable. Pour écouter cet intéressant entretien : https://ici.radio-canada.ca/premiere/balados/6942/gerald-fillion-finance-economie-analyse À la […] Lire la suite

Nouvelles diverses

Prix Yvon Blais 2019 dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise

Les récipiendaires du prix Yvon Blais 2019 remis aux meilleurs travaux de recherche réalisés dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise sont les étudiants suivants : Cyriaque Charles Pol Naut pour Irresponsabilité fiscale des grandes entreprises : la solution de la taxe française ? (97,78 sur 100) Maeva Huctin et Déborah Lochon Les devoirs fiduciaires des […] Lire la suite

Normes d'encadrement Nouvelles diverses Publications publications de l'équipe

« L’argent des entreprises et ses sentiers : Mythes, croyances et vérités » (dans Où va votre argent?)

Bonjour, j’ai eu l’occasion de m’exprimer en février 2018 lors d’un atelier organisé par la Chaire publique de l’AELIÉS/Cogito sur le thème suivant : « L’argent des entreprises et ses sentiers : Mythes, croyances et vérités » (dans Où va votre argent ? (150e conférence)). Voici la vidéo… À la prochaine… Lire la suite

actualités internationales Gouvernance Normes d'encadrement Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises

La responsabilité des entreprises est difficile à contrôler

Les écrits du professeur Pierre-Yves Gomez sont toujours intéressants que l’on soit d’accord ou non. En voici encore un que je trouve très éclairant : « La responsabilité des entreprises est difficile à contrôler » (Le Monde.fr, octobre 2019). Résumé : Devenue une institution majeure de la société contemporaine, l’entreprise a vu s’élargir le champ de sa responsabilité : d’abord […] Lire la suite

actualités internationales normes de droit Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises Structures juridiques Valeur actionnariale vs. sociétale

Décret sur les entreprises à mission : parution début janvier 2020

Le Décret n° 2020-1 du 2 janvier 2020 relatif aux sociétés à mission précise, d’une part, les déclarations que la société doit effectuer lors de sa demande d’immatriculation et les informations portées au répertoire mentionné à l’article R. 123-222 du code de commerce et, d’autre part, la vérification effectuée par l’organisme tiers indépendant sur l’exécution par la société […] Lire la suite

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Taxer les géants du web ?

La question revient régulièrement ces derniers temps : comment taxer les GAFA ? Le « faut-il » est répondu me semble-t-il ! Rappelons que la notion de RSE évolue avec le temps. À l’heure actuelle, certains auteurs se demandent si la fiscalité ne serait pas le grand oublié de la RSE. « Comme d’autres enjeux de responsabilité sociale, les lois visant l’intérêt public viennent […] Lire la suite

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Portée et efficacité des codes de gouvernance : un article chez Dalloz

La Revue des sociétés Dalloz vient de publier un intéressant article de Jerry Behadja : « La portée juridique et l’efficacité de la corporate governance et des codes de gouvernement d’entreprise » (mars 2019, no 3, p. 150). Résumé : Depuis les scandales financiers qui se sont succédé dans le milieu des sociétés cotées notamment au Royaume-Uni et aux […] Lire la suite