Publications | Page 36

autres publications

La gouvernance au service de la durabilité : nouvel ouvrage

Elgar Publishing vient de publier l’ouvrage de Francesco de Zwart qui pourrait bien vous intéresser : « Enhancing Firm Sustainability Through Governance: The Relational Corporate Governance Approach ». C’est une approche certes essentiellement managériale, mais dont le sujet se révèle très riche.

This important book presents a fresh perspective on corporate governance and how the relationship between governance mechanisms, processes and variables should be understood through a new unifying theory: the relational corporate governance approach. The approach acts as a tool for analysing the governance health of individual companies and suggests the actions required to remedy sub-optimal governance arrangements. A wide selection of articles, empirical studies and literature have been translated into an original theory which complements existing law and economics models of the firm.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Normes d'encadrement normes de marché

Guide de gouvernance de l’IFC et d’ecoDa

La société financière internationale (IFC) et ecoDa ont publié en mai 2015 un guide très complet : « A Guide to Corporate Governance Practices in the European Union ». Accès sur l’Union européenne, ce guide apporter des éléments très intéressants sur les pratiques en Europe. On y trouve également des statistiques et une bibliographie pour chaque chapitre développé. Avec tout ce qui se passe en Europe, il est bon d’avoir une photographie !

This publication has been produced in collaboration with the European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa) primarily aimed at ecoDa’s membership and for supporting IFC’s work in surrounding regions with countries aspiring to understand and follow rules, standards and practices applied in the EU countries but which may be of wider relevance and interest to practitioners, policy makers, development finance institutions,  investors, board directors, business reporters, and others.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Gouvernance Normes d'encadrement

Un factbook (absolument à lire) de l’OCDE

Décidément l’OCDE nous livre de très intéressantes contributions. En voici une de plus en avril 2015 avec le « Corporate Governance Factbook ». Mine d’informations en termes de statistiques, de tableaux, de pratiques et de comparaison des droits, je vous recommande la lecture de ce document !

Voici la table des matières :

  1. Introduction
  2. The Corporate Landscape
    The ownership structure of listed companies
  3. The Corporate Governance Framework
    The regulatory framework for corporate governance
    – Cross-border application of corporate governance requirements
    – The main public regulators of corporate governance
    – Stock exchanges
  4. The Rights of Shareholders and Key Ownership Functions
    Notification of general meetings and information provided to shareholders
    – Shareholder rights to request a meeting and to place items on the agenda
    – Shareholder voting
    – Related party transactions
    – Takeover bid rules
    – The roles and responsibilities of institutional investors
  5. The Corporate Board of Directors
    – Basic board structure and independence
    – Board-level committees
    – Board nomination and election
    – Board and key executive remuneration

The OECD Corporate Governance Factbook provides an easily accessible and up-to-date, factual underpinning for understanding countries’ institutional, legal and regulatory frameworks, and to support their implementation of good corporate governance practices. It serves as a resource for governments who want to compare their own framework with that of other countries or seek information about practices in specific jurisdictions. The Factbook compiles information gathered from OECD and non-OECD country delegates to the OECD Corporate Governance Committee as part of a series of thematic reviews issued by the OECD. The thematic reviews cover major corporate governance challenges that came into focus following the 2008 crisis: board practices (including remuneration); institutional investors; related party transactions; board member nomination and election; supervision and enforcement; and risk management.


Pour accéder à ce rapport, cliquez ici.

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications

Mélanges Michel Germain

 Les mélanges en l’honneur du professeur Michel Germain viennent de paraître (LexisNexis, LGDJ Lextenso). Voilà un bel ouvrage pour lequel je n’ai pas manqué de souscrire !

La table des matières est vaste et intéressante (le site de la professeure Marie-Anne Frison-Roche a numérisé la table des matière : ici). J’ai sélectionné les contributions suivantes que je vous invite à lire (et pour lesquels je vous ai fait un résumé) :

  • J.-F. Barbiéri, « Le droit de participer à l’élaboration des décisions collectives face au droit de contribuer à leur adoption », p. 91 à 106 : belle discussion sur la discussion qui devrait être plus claire entre droit de participer au vote et droit de voter !
  • P. Didier, « Les origines de la représentation légale de la société », p. 273 à 288 : perspective historique démontrant le passage d’une société par actions contractuelle à une authentique institution.
  • C. Kessedjian, « Entreprises et droits de l’homme – Vers une convention internationale ? », p. 413 à 422 : retour sur les arguments pour et contre à l’édiction d’une telle convention, tout n’est donc pas aussi simple !
  • P. Le Cannu, « La différenciation des administrateurs de SA », p. 423 à 436 : bel article démontrant que la différentiation des administrateurs (indépendants, originaire de la mixité, féminisation, personne morale, personne physique…) n’est pas sans risque au plan de l’efficacité économique et de la représentation des intérêts.
  • V. Magnier et Y. Paclot, « Le gouvernement d’entreprise, vingt ans après », p. 491 à 502 : contribution revenant sur l’histoire de la gouvernance et attestant qu’une gouvernance à la française existe dans laquelle la place du droit des sociétés fait âprement débat.
  • C. Malecki, « Opinion publique et gouvernance d’entreprise : un couple inséparable pour le meilleur et pour le pire », p. 503 à 524 : très belle contribution démontrant que la RSE accentue la pression de lopinion publique sur les sociétés… faisant de la réputation et du comply or explain des instruments décisifs.
  • T. Massart, « La société sans dividendes, p. 525 à 542 : article bluffant démontrant au travers d’une très belle plume qu’une société par actions peut ne pas verser de dividendes tout en servant à la fois l’intérêt des actionnaires et l’intérêt social.
  • D. Terré, « Le mythe de la gouvernance », p. 797 à 812

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Normes d'encadrement normes de droit normes de marché

Bilan de la 16e CG conference intitulé “Corporate Governance – a tool to increase competitiveness in the digital Era”

Merci à Guberna de relayer cette information ! En mai 2015, s’est tenue une conférence internationale sur la gouvernance d’entreprise dont les actes sont maintenant disponibles (ici). Un excellent moyen de voir quels ont été les thèmes abordés et les solutions qui ont été débattus…

The overriding message from the participants was that the regulatory pendulum in the world of corporate governance seems to have swung too far in the direction of hard law. So, in the interests of achieving greater competitiveness and treating corporate governance as a driver of growth the EU needs to focus on the following areas:

  • Flexibility versus harmonization

  • Rules versus principles

  • Efficiency versus fairness

  • Scrutiny versus interference

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Normes d'encadrement

Manifeste d’ecoDa pour le futur du corporate governance

Bonjour à toutes et à tous, il y a un plus d’une année, ecoDA publiait ce manifeste à destination de la Commission européenne et du Parlement européen afin de leur faire connaître sa position sur les futures réformes de la gouvernance d’entreprise : « Position Statement on Some Major Corporate Governance Questions Addressed to the Future European Commission and European Parliament » (ici).

The ecoDa board therefore decided to submit a number of ideas that could help the European organizations to better grasp the governance priorities Europe is confronted with.

1. Board room professionalism – Optimizing boardroom dynamics and leadership, professional director development and board independence.
2. Duties and rights of shareholders – Promoting active & long term shareholdership
3. International level playing field – Finding the right balance between the need for further promoting the single European market while making optimal use of the rich diversity in governance models throughout Europe – Building more proportionality within the governance regulations.
4. Developing the right governance framework for different ownership structures and models

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

autres publications Normes d'encadrement normes de marché

Un numéro du Bulletin Joly sur l’ISR : cela se relaie !

Le Bulletin Joly Bourse (revue mensuelle bien connue pour la grande qualité de ses écrits) a proposé il y a peu un dossier spécial sur « L’investissement socialement responsable : quelle crédibilité ? » (septembre 2014) sous la direction scientifique de Virginie Mercier, professeure à l’Université d’Aix-Marseille.

La table des matières est la suivante :

  • Les fonds ISR : un cadre normatif lacunaire par Virginie Mercier
  • L’ISR : une définition à géométrie variable par Catherine Malecki
  • L’efficience des Labels : l’exemple du label ISR Novethicpar Dominique Blanc
  • Le label porté par les pouvoirs publics donnerait un nouveau gage de crédibilitéà l’ISR par Grégoire Cousté
  • Pour un encadrement plus contraignant de l’ISR par Yann Louvel
  • La pratique de l’ISR par Amundi Asset Management par Antoine Sorange
  • La pratique de l’ISR par la Compagnie Financière Edmond de Rothschild par Manuel Doméon
  • La pratique de l’ISR par la société Conseil Plus Gestion par Caroline Grinda
  • L’absence de responsabilité des agences de notation extra-financière ?par Thierry Granier
  • L’investissement socialement responsable et le risque de recours collectifdes investisseurs par Stéphanie Brunengo-Basso

Bras armé d’une gouvernance d,entreprise plus sociétale et humaine, nul doute que ce numéro du Bulletin Joly Bourse vous intéressera au plus haut point.

Pour accéder à la table des matières (avec les résumés !), cliquez ici.

Pour accéder à ce numéro, cliquez ici.

À la prochine…

Ivan Tchotourian