2023
Gouvernance normes de droit Nouvelles diverses Responsabilité sociale des entreprises
Numéro spécial de la revue Droit des sociétés sur les critères ESG
Ivan Tchotourian 26 octobre 2023 Ivan Tchotourian
La prestigieuse Revue des sociétés (Dalloz) publie deux numéros spéciaux (septembre et octobre) sur les liens entre droit des sociétés et critères ESG. De beaux articles à découvrir ! À la prochaine… Lire la suite
Nouvelles diverses
Retour du blogue !
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
Le blogue fait sa réapparition après avoir connu des difficultés techniques et une attaque informatique. Nous avons dû prendre le temps pour bien repartir cette belle tribune, mais elle est de retour. Il est temps de nous suivre à nouveau. Merci à Openum de son soutien constant et du suivi du dossier… Bien entendu, un […] Lire la suite
actualités internationales Normes d'encadrement normes de droit
Tribune du Monde sur la RSE et son durcissement
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
Dans le quotidien Le Monde, Mme Beyneix propose une tribune portant sue droit de la RSE : « Le durcissement du droit de la RSE oblige les sociétés à être vraiment des entreprises citoyennes » (25 octobre 2023). Extrait : Le droit semble enfin passer de l’incitation à la contrainte pour obliger les entreprises à prendre fait et cause […] Lire la suite
autres publications Gouvernance normes de droit Publications
Résolutions climatique : la grande incertitude
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
Alors que la France vient de faire le choix de rejeter toute initiative législative sur la thématique des résolutions climatiques (dans le but de préserver le pouvoir des actionnaires en ce domaine), l’incertitude demeure donc ! Dans un billet publié sur le site de L’initiative canadienne de droit climatique , j’ai pu résumer les termes du […] Lire la suite
Gouvernance Normes d'encadrement normes de droit
Réformes à venir dans la gouvernance des banques canadiennes
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
Dans le budget de 2023, le gouvernement propose d’apporter des modifications législatives à la Loi sur les banques, à la Loi sur les sociétés d’assurances et à la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt qui adapteront et appliqueront les exigences de déclaration de la diversité prévues dans la Loi canadienne sur les sociétés par actions à l’égard des administrateurs […] Lire la suite
Gouvernance
Raison d’être et profit : quel lien ?
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
Does pursuing purpose actually boost profits or is there a trade-off between the two? These questions get to the heart of the vigorous and important debate about the role of business in society. New research sheds light on a potential answer. Belle remarque faite par la professeure Claudine Gartenburg ! Dans un récent billet du blogue […] Lire la suite
actualités canadiennes Nouvelles diverses
La performance des sociétés canadiennes contrôlées inscrites au S&P/TSX : du bon pour la RSE et l’ESG
Ivan Tchotourian 25 octobre 2023 Ivan Tchotourian
L’IGOPP produit des rapports intéressants… à son habitude. Celui du 13 octobre 2023 n’y déroge pas. Il est intitulé : « La performance des sociétés canadiennes contrôlées inscrites au S&P/TSX ». Quel bilan est fait ? De façon générale, à la suite de la revue approfondie des études récentes, celles-ci tendent à confirmer : Notre propre étude comparative a également […] Lire la suite