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Nouvelles diverses

Semaine de l’entreprise responsable

Ivan Tchotourian 27 septembre 2018 Ivan Tchotourian

Du 1^er au 5 octobre 2018, se déroulera la semaine de l’entreprise responsable. Organisée conjointement par le CÉDÉ et le LIRSE et soutenue par de multiples partenaires, la semaine de l’entreprise responsable entend proposer une série d’événements destinés à apporter au public (universitaires, étudiants, praticiens, professionnels…) un regard nouveau et original sur les liens qu’entretiennent aujourd’hui l’entreprise et la responsabilité sociale. La reconnaissance publique de l’entreprise socialement responsable est devenue un enjeu considérable de notre société contemporaine. Par-delà la poursuite d’objectifs orientés vers la seule performance financière, il est demandé aux entreprises d’assumer pleinement leur rôle en tant qu’institutions sociales. Au travers d’un colloque international, de conférences, de tables-rondes, d’une projection de film, une série d’experts reconnus (provenant des sphères managériales et juridiques) partagent leur analyse et leur point de vue sur ce qu’est aujourd’hui une entreprise responsable et sur ses implications en termes de construction normative. L’entreprise socialement responsable est au centre d’une zone de convergence entre des normes de diverses natures qui se multiplient et que la semaine propose de mettre en lumière.

Partenaires de la semaine :

• Centre d’études en droit économique (CÉDÉ)
• Laboratoire interdisciplinaire sur la responsabilité sociale des entreprises (LIRSE)
• Faculté de droit
• Faculté des sciences de l’administration (FSA)
• Chaire de leadership en enseignement sur l’engagement social (FSA)
• L’Institut d’éthique appliquée (IDÉA)
• Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)
• Collège des administrateurs de sociétés (CAS)
• Éditions Yvon Blais
• Club en droit des affaires de l’Université Laval (CDAUL)
• Association Internationale de Droit Économique (AIDE)

Organisateurs : Ivan Tchotourian et Luc Brès

Directrice exécutive : Margaux Morteo

Pour en savoir plus, cliquez ici.

À la prochaine…

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Revue d’économie financière : un numéro spécial dédié à la gouvernance d’entreprise

Ivan Tchotourian 17 septembre 2018 Ivan Tchotourian

Pour son numéro 130, la Revue d’économie financière (2018/2) propose un numéro spécial intitulé : « Le gouvernement d’entreprise : nouveaux enjeux ».

À cette occasion, vous pourrez découvrir plusieurs articles très intéressants organisés autour de 4 thèmes :

• Finalité(s), réglementation(s) et histoire de la gouvernance.
• La détention du capital.
• Les dispositifs de gouvernance.
• La gouvernance dans le secteur bancaire.

La gouvernance des entreprises est en pleine évolution. Focalisée sur la valeur actionnariale et les relations entre dirigeants et actionnaires dans les années 1990, elle est aujourd’hui confrontée à la nécessité de prendre en compte les autres parties prenantes de l’entreprise, en particulier les salariés, mais aussi des enjeux sociétaux comme la préservation de l’environnement. Ce numéro de la REF propose un état des lieux des réflexions en cours sur ce sujet et de l’évolution des pratiques. Le numéro est structuré en quatre parties. La première traite de la finalité de la gouvernance et de l’intérêt comparé des différentes réglementations existantes pour la mettre en œuvre. Elle est suivie d’une partie consacrée à la détention du capital et aux objectifs propres aux différentes catégories d’actionnaires. Vient ensuite une analyse des dispositifs de gouvernance : conseils d’administration, assemblées générales et dirigeants. Enfin, une dernière partie aborde les enjeux spécifiques à la gouvernance dans le secteur bancaire.

À la prochaine…

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Colloque sur l’entreprise socialement responsable : Regard contemporain sur ses normes et zones frontières

Ivan Tchotourian 15 juin 2018 Ivan Tchotourian

Bonjour, je vous signale la tenue d’un colloque international le 4 octobre 2018 sur l’entreprise socialement responsable que j’organise en partenariat avec le CÉDÉ et le LIRSE. Pour information, ce colloque aura lieu durant une semaine entière dédiée à l’entreprise responsable avec d’autres événements qui auront lieu entre le 1er et le 5 octobre (conférence-midi, projection de film…).

Vous pourrez trouver de nombreuses informations ici.

La reconnaissance publique de l’entreprise socialement responsable pose un défi considérable. Par-delà la poursuite d’objectifs orientés vers la performance financière, il est demandé aux entreprises d’assumer pleinement leur rôle en tant qu’institutions sociales. Si les doctrines juridiques et managériales discutent depuis longtemps de la place des entreprises dans la société et de la manière dont elles doivent contribuer au bien-être commun, la relation des entreprises avec leur environnement se transforme aujourd’hui : les zone frontières entre des impératifs économiques et sociétaux se multiplient. Les entreprises sont confrontées aux appels de responsabilités élargies. Dépassant l’orthodoxie économique analysant l’entreprise comme un nœud de contrats, l’entreprise s’insère dans un système institutionnel et est régie par un ensemble grandissant de normes de toujours plus hétérogènes. Par rapport à la vision traditionnelle du droit, force est de constater qu’une densité normative prend forme, couplée à une explosion de la normativité qui ne répond plus aujourd’hui à cette vision. Les normes aussi bien juridiques que de marché qui visent les entreprises, en pleine évolution, donnent de plus en plus à l’entreprise les moyens de contribuer positivement à la société, mais imposent de nouvelles obligation quasi-juridiques. L’entreprise socialement responsable est ainsi le centre où convergent et se multiplient des attentes multiples, variées et parfois contradictoires. La loi, la jurisprudence, les règles de gouvernance d’entreprise, les certifications indépendantes, les outils de financement, les modèles d’affaires innovants et certains développements économiques sont autant de Zone frontières où se mélangent des logiques sociétales et économique et qui transforment la nature de l’entreprise, son rôle dans la société, et invitent à promouvoir parallèlement la performance sociale et mieux légitimer sa mission sociale sur un plan stratégique. Ce colloque propose un éclairage multidisciplinaire sur ces zone frontière  entre droit et non-droit et sur les croisements des normes.

Ce colloque est placé sous la présidence de l’honorable Louis LeBel, ancien juge à la Cour suprême du Canada.

Conférenciers d’honneur:

• Alain Deneault, docteur en philosophie de l’université Paris-VIII et directeur de programme au Collège international de philosophie à Paris
• Jean-Marc Moulin, professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Perpignan Via Domitia

À la prochaine…

Ivan Tchotourian

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Un beau souvenir : merci au professeur Thierry Bonneau

Ivan Tchotourian 6 avril 2018 Ivan Tchotourian

La 6e Conférence annuelle Paule-Gauthier, tenue le 4 avril 2018, est un événement facultaire d’envergure. Cette année, la Faculté a eu l’honneur d’accueillir monsieur Thierry Bonneau, agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), qui est venu prononcer une communication sur un sujet d’actualité: les bitcoin et token (monnaies virtuelles).

Avec le bitcoin et le token, n’assiste­-t‐on pas à l’émergence d’un système financier, non pas alternatif, mais parallèle, à l’image du shadow banking system? La question se pose avec acuité en raison du succès croissant du bitcoin et du développement des ICO (initial coin offering) qui proposent aux investisseurs d’acheter des tokens. Et cela même si récemment, le cours du bitcoin a chuté brutalement. Et même si les réactions sont diverses dans le monde, celles­-ci allant de l’interdiction à la liberté la plus totale d’utiliser ces produits.

Je citerais les ouvrages de référence du professeur Thierry Bonneau dont celui de la régulation bancaire et financière :

• Régulation bancaire et financière européenne et internationale, Bruylant, 3° éd. 2016.
• Droit financier, LGDJ, 1° éd., 2017.
• Droit bancaire, Collection Domat, Montchrestien, 12° éd. 2017.

Merci à Thierry…

À la prochaine…

Ivan Tchotourian