Récemment dévoilée, l’encyclique Laudato si (191 pages) du pape François vient de définir le message de l’Église catholique sur le délicat sujet environnemental. Dans ce texte, le pape François appelle à une action urgente pour lutter contre le réchauffement climatique. S’appuyant sur les études scientifiques, il attribue ce phénomène pour grande partie à l’homme et […] Lire la suite
Très intéressant article publié dans Les Échos.fr (ici) d’aujourd’hui qui se fait le relais d’une étude publiée par les chercheurs Kirat et Rezaee (« Do financial markets react to regulatory sanctions ? evidence from France ») qui a évalué l’impact boursier des sanctions de l’AMF et leur caractère dissuasif. La publication de la décision de la commission des […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, Le Monde.fr publie le résultat d’une enquête de KPMG sur la place des femmes dans la direction des entreprises (ici). De cette enquête, il se dégage les éléments suivants : Les femmes représentent 14,1 % des dirigeants d’entreprises. Leur part a progressé d’à peine 1,2 point en dix ans. Cependant, plusieurs […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, si le droit des sociétés par actions est vu par certains comme un droit technique au service de la création de personne autonome et de la réalisation de profits financiers, il n’en demeure pas moins que depuis quelques temps il devient poreux à la responsabilité sociétale. Si j’ai consacré […] Lire la suite
4. Quelle est votre analyse concernant les actionnaires ? Stéphane Rousseau : D’abord, lorsque l’on regarde l’architecture du droit des sociétés, force est de constater que les actionnaires occupent une place primordiale. Même si la Banque centrale européenne (BCE) a créé un vaste espace discrétionnaire en faveur des administrateurs, au final, on retrouve un environnement juridique qui pointe […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, voici un billet inhabituel dont je vous laisse découvrir la teneur… Dans le cadre du cours DRT-7022 Gouvernance des entreprises, une table ronde (« La gouvernance d’entreprise en résonnance – Dialogue entre juristes nord-américains et européens ») a été organisée le 8 avril 2013 destiné à mettre en lumière les évolutions contemporaines dont […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, les étudiants du cours DRT-7022 (anciennement DRT-6056) publient régulièrement leurs travaux sous forme de billets auprès de blogues partenaires depuis l’hiver 2014. Pour celles et ceux ayant suivi le cours à l’hiver 2015, il n’est pas dérogé à cette tradition ! MM. Shadi J. Wazen et Mohamed Soumano viennent de publier […] Lire la suite